Liste des outils et modèles

Manifeste de l'UNESCO sur la bibliothèque publique

Référence : dtou1015
Modèles de plan de trésorerie

Référence : dtou1016
Cet outil présente deux modèles de plan de trésorerie :
- un plan de trésorerie lié à un projet, simple et centré sur l’activité ;
- un plan de trésorerie plus complexe, intégrant des dimensions d’investissement et identifiant les décalages liés au financement spécifique de ce type de dépenses.
Modèle de convention entre la ville et un prestataire externe pour la fête nationale du 14 Juillet

Référence : dtou1150

Grâce à cet outil, vous pourrez établir les conventions nécessaires entre votre commune et les prestataires externes auxquels vous allez faire appel.
Modèles de cartons d’invitation avec un seul invitant

Référence : dtou1185

Ce document présente deux exemples de carton d’invitation envoyés de la part d’un député-maire. Le premier carton invite à l’inauguration d’une bibliothèque, le second à un repas en l’honneur d’un écrivain.
Modèle de carton d’invitation avec plusieurs invitants

Référence : dtou1186

Pour utiliser ce modèle, il faut garder à l’esprit les deux règles suivantes : l’État a la primauté sur tous ses partenaires ; le rang protocolaire est déterminé par la plus haute fonction de la personnalité.
Modèles de cartons d’invitation pour la signature d’un pacte de jumelage

Référence : dtou1187

Ce document présente deux exemples de cartons d’invitation envoyés à l’occasion de la signature d’un pacte de jumelage. Le premier carton invite à la cérémonie de signature suivie d’une réception à la mairie, le second au repas officiel.
Modèle de cartons d’invitation à une cérémonie collective de départ en retraite d’agents territoriaux

Référence : dtou1188

Le carton d’invitation indiquera les noms des agents concernés, s’ils ne sont pas nombreux, afin de permettre aux invités de comprendre pourquoi ils le sont. Dans le cas contraire, deux cartons sont à prévoir : l’invitation par la poste inclura en effet un message imprimé indiquant le nom de la personne qu’ils connaissent.
Modèle de convention entre la ville et un prestataire externe pour la cérémonie des vœux au personnel

Référence : dtou1190

Grâce à cet outil, vous pourrez établir les conventions nécessaires entre votre commune et les prestataires externes auxquels vous allez faire appel.
Modèle d’arrêté d’interdiction des pétards lors de la fête du 14 Juillet

Référence : dtou1250

Le 14 juillet est un événement à risque. Dans le but d’assurer un climat paisible à l’événement, cet arrêté interdit l’utilisation des pétards. Pour le faire respecter, il vous faut un service de sécurité compétent et suffisant ainsi que l’aide de la police municipale et/ou nationale.
Modèle de lettre de demande de formation dans le cadre du droit individuel à la formation (DIF)

Référence : dtou1370

Pour un bilan de compétences au titre du droit individuel à la formation (DIF), le salarié formule sa demande à l’employeur par lettre recommandée ou la remet en main propre avec une preuve de dépôt. L’employeur dispose d’un mois pour donner sa réponse. Au-delà de ce délai, une absence de réponse vaut acceptation.
Modèle de convention pour une prestation

Référence : dtou2164
Modèle de demande d’ouverture de débit de boisson

Référence : dtou2165
Modèle commenté de statuts d’une association déclarée sous le régime de la loi du 1er juillet 1901

Référence : dtou2197

La loi de 1901 laisse aux associations une grande liberté dans la rédaction de leurs statuts. Cependant, une fois que ceux-ci ont été votés, ils ont « force de loi » concernant le fonctionnement de l’association. Les conseils contenus dans ce document sont donnés à titre pratique et répondent aux nécessités de la plupart des associations.
Modèle de déclaration de création d’une association à déposer à la préfecture

Référence : dtou2198

Ce modèle prend en compte l’ensemble des mentions obligatoires tout en permettant de déclarer tout type d’association.
Modèle de déclaration de changement de bureau à déposer à la préfecture

Référence : dtou2199

Ce modèle prend en compte l’ensemble des mentions obligatoires liées au changement de bureau d’une association.
Modèle d’autorisation municipale d’ouverture d’un débit de boissons temporaire

Référence : dtou2319

L’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire ne peut pas être délivrée en dehors des fêtes publiques et des manifestations organisées sur le territoire de la commune et notamment dans les enceintes sportives. Elle doit respecter les prescriptions générales des arrêtés préfectoraux adoptés pour réglementer la consommation d’alcool et sa délivrance est limitée annuellement pour chaque demandeur. Elle peut être restreinte immédiatement en cas de problèmes survenant au cours d’une manifestation ou d’une fête.
Mass-mailing : des expressions pour rappeler la loi

Référence : dtou2392

La possibilité pour l’internaute de manifester son refus de recevoir une information de votre part doit apparaître dès le début du message. Cet outil vous offre des formules que vous pourrez réemployer.
Mass-mailing : des expressions pour rediriger l’internaute

Référence : dtou2393

En cas de mauvaise réception d’un outil de communication électronique, une phrase placée en début de texte permet de rediriger l’internaute. Cet outil vous offre des formules que vous pourrez réemployer.
Modèle de convention de rupture conventionnelle

Référence : dtou2718

La convention a pour but de définir les modalités de la rupture conventionnelle. En l’absence de convention type fournie par l’administration, ce modèle vous servira de base pour formaliser les termes de l’accord conclu avec le salarié.
Mentions indispensables sur la fiche de paie d’un pigiste

Référence : dtou2741

Dans votre quotidien, vous êtes amené à rédiger un bulletin pour rémunérer un pigiste. Ainsi, vous devez connaître tous les renseignements à faire figurer sur ce document. Cet outil liste les mentions à ne pas oublier.
Mémento des règles à respecter pour les tribunes de l’opposition

Référence : dtou2744

Ce document synthétise les règles qu’il faut respecter afin de ne pas voir le juge sanctionner la collectivité. Il concentre de grands principes qui facilitent la mise en œuvre de ce droit d’expression.
Modèle de convention pour projection en plein air

Référence : dtou3341

Ce modèle de convention sera utile pour finaliser l’accord avec le prestataire choisi.
Modèle de courrier pour la justification d’un abandon du droit de préférence

Référence : dtou3561

Dans l’attente du décret du Conseil d’État qui précisera les modalités de mise en œuvre du droit de préférence de l’administration, ce modèle de courrier permet à un agent de justifier que son administration ne souhaite pas exploiter son œuvre commercialement et l’autorise à proposer cette exploitation à une entreprise privée.
Modèle de courrier d’autorisation pour l’utilisation de la photographie d’un mineur

Référence : dtou3562

Pour reproduire et diffuser publiquement en toute légalité la photographie d’un mineur, il faut obtenir l’accord des deux parents, que cette photographie ait été prise dans un lieu privé ou pas. Voici un modèle de courrier à faire signer dans ce sens.
Modalités d’attribution du label Jardin remarquable

Référence : dtou3736

Dans ce courrier adressé aux préfets de région et de département, le directeur de l’architecture et du patrimoine au ministère de la Culture précise les modalités d’attribution du label Jardin remarquable.
Mode d’emploi de la charte de la participation citoyenne à Échirolles

Référence : dtou3847

Pour mettre à portée du grand public sa charte de la participation, la ville d’Échirolles a édité une version modifiée d’un jeu et destinée à favoriser l’accessibilité à ses instances de concertation. Vocabulaire simple, formulation courtes, illustrations… : le mode d’emploi privilégie une approche avant tout pratique.
Modèle de fiche-bilan

Référence : dtou3861

À l’issue d’une action, il est important de tirer un bilan de l’opération. Les indicateurs utilisés proviennent de différentes sources, en bonne place desquelles figure la parole des enseignants.
Modèle de convention de partenariat entre une structure culturelle et un établissement scolaire

Référence : dtou3862

Ce modèle vous aidera à concevoir une convention de partenariat entre une structure culturelle et un établissement scolaire.
Modèle de convention de partenariat entre une structure culturelle et un établissement pénitentiaire

Référence : dtou4087

La mise en place d’activités adaptées aux personnes sous main de justice, dans le site culturel ou dans l’établissement pénitentiaire, passe avant tout par la rédaction d’une convention pour officialiser les échanges.
Modèle de programme de publications sur les réseaux sociaux

Référence : dtou4903

Il convient, pour chacune de vos pages sur les réseaux sociaux, de publier un contenu original, adapté au réseau et à ses utilisateurs. La mise en place d’un planning de publication permet d’avoir une vision globale et de ne pas se répéter.
Modèle de planning d’une semaine type sur les réseaux sociaux

Référence : dtou4904

Il convient, pour chaque réseau social où vous êtes présent, de planifier à l’avance les contenus que vous allez publier. Cela permet de créer des rendez-vous avec les membres de votre communauté.
Modèle de diaporama accompagnant l’animation d’un débat d’orientation budgétaire

Référence : dtou512

Ce modèle vous permettra de vous lancer dans l’animation de votre débat d’orientation budgétaire.
Mémo pour la note préparatoire à une réunion

Référence : dtou5733

Ce mémo résume la liste des points importants devant figurer dans une note préparatoire à une réunion.
Modèles de tableaux de gestion des déchets

Référence : dtou6674

Vous trouverez dans ce document plusieurs modèles de tableaux de suivi pour la gestion des déchets d’un festival : tableau d’estimation des différents types de déchets générés, tableau de recensement des contenants à déchets, plan d’action déchets…
Matrice de maturité (norme ISO 20121)

Référence : dtou6782

La norme ISO 20121 demande que l’organisation évalue ses performances au regard des principes de développement durable qui ont à voir avec : le devoir de vigilance, le devoir d’inclusion, l’intégrité et la transparence. La matrice de maturité permet de créer une échelle propre à l’organisation, qui lui permettra de suivre ses progrès au fur et à mesure de l’intégration de ces principes à ses activités événementielles.
Modèle de fiche-support d’entretien professionnel annuel

Référence : dtou7284
Ce sont les activités et les résultats de l’agent qui sont l’objet de l’entretien professionnel annuel.Pour être efficace, l’entretien s’appuiera sur divers éléments :
- la fiche de poste ;
- le bilan de l’année écoulée ;
- l’évaluation des réalisations de l’année écoulée et les perspectives ;
- l’évaluation des compétences mises en œuvre sur le poste durant l’année écoulée ;
- les perspectives pour l’année suivante ;
Une appréciation générale du travail de l’agent durant l’année écoulée et les observations de l’agent seront également notifiées lors de l’entretien.
Modèle de bon de dépôt d’ouvrage en point de vente

Référence : dtou7410

Voici un modèle de bon de dépôt d’ouvrages en point de vente. Par cet écrit, le déposant atteste confier au dépositaire les produits définis sur le bon, et ce dernier atteste les avoir reçus. Un exemplaire sera conservé par le déposant et un exemplaire sera remis au dépositaire.
Matrice Excel pour la conception d’un budget Interreg

Référence : dtou7425

Grâce à cette matrice Excel, vous pourrez visualiser votre projet à travers ses modules de travail, en détaillant les postes de dépenses éligibles et en expliquant la répartition des frais selon les partenaires du projet.
Mémo proposé aux élus pour leur communication sur les risques majeurs

Référence : dtou8045

En un coup d’œil, ce tableau donne un aperçu des différentes phases de la gestion d’une crise. Utile pour les élus, il montre bien à quel point chaque phase de la crise a son importance et génère des réflexes distincts.
Modèle d’autorisations parentales pour embaucher un mineur

Référence : dtou884

L’autorisation de travail n’étant pas un acte usuel de l’autorité parentale, l’accord et la signature des deux parents sont expressément requis.
Modèle pour accord d’un enfant de plus de 13 ans

Référence : dtou885

Ce modèle permet de recueillir l’accord d’un enfant mineur de plus de 13 ans.
Modèle de convention de partenariat entre une structure culturelle et un établissement spécialisé

Référence : dtou900
Modèle de contrat de collaboration agence de publicité / annonceur

Référence : dtou940
Modèles budgétaires commentés

Référence : dtou947
Matrice budgétaire UNIDO commentée

Référence : dtou949

UNIDO est la matrice budgétaire analytique de référence pour les scènes nationales et centres dramatiques et chorégraphiques nationaux. L’analyse de sa structure est riche d’enseignements en matière de présentation des budgets. La logique de regroupements et de soldes intermédiaires permet de poser les modèles économiques et de communiquer sur la gestion et les enjeux économiques.