Liste des outils et modèles

Check-list des principales missions des bibliothèques

Référence : dtou1001

La bibliothèque intervient dans différents champs en fonction des missions que lui a fixées le politique. Cet outil précise ses huit principales missions.
Charte de l’évaluation des politiques publiques

Référence : dtou1007
Comment rémunérer les auteurs ?

Référence : dtou1012

Le mode de rémunération dépend de la nature de l'intervention de l'auteur. Il convient donc d’être prudent et de réfléchir avant d’agir. Réalisé par l’agence régionale du livre Provence-Alpes-Côte-d’Azur (ARL PACA), ce guide précise les différentes modalités d’engagement d’un écrivain en fonction de l’activité qui lui est confiée et de son statut personnel. Il se conclut par un tableau synoptique.
Check-list des équipements culturels rattachés à la collectivité

Référence : dtou1013
Check-list des réseaux de l’éducation populaire

Référence : dtou1026
Le concept de l’éducation populaire se révèle flou aux yeux des acteurs culturels qui le limitent souvent à l’animation et à la pratique en amateur. Vous trouverez ici une tentative de définition, un bref historique et une liste de ses principaux acteurs :
- l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (INJEP) : http://www.injep.fr/ ;
- Peuple et culture (PEC) : http://www.peuple-et-culture.org ;
- le CNAJEP :http://www.cnajep.asso.fr ;
- les centres d’entraînement aux méthodes d’éducation active (CEMEA) : http://www.cemea.asso.fr ;
- la Fédération française des maisons des jeunes et de la culture (FFMJC) : http://www.ffmjc.org ;
- la Confédération des MJC de France (CMJCF) : http://www.mjc-cmjcf.asso.fr ;
- la Fédération des centres sociaux et socioculturels de France (FCSF) : http://www.centres-sociaux.fr ;
- la Fédération nationale des associations de familles rurales (FNAFR) : http://www.famillesrurales.org ;
- la Fédération nationale des centres musicaux ruraux (FNCMR) : http://www.lescmr.asso.fr ;
- la Fédération nationale des foyers ruraux (FNFR) : http://www.mouvement-rural.org ;
- les Francas : http://www.francas.asso.fr ;
- la Fédération nationale Léo Lagrange (FNLL) : http://www.leolagrange-fnll.org ;
- la Fédération sportive et culturelle de France (FSCF) : http://www.fscf.asso.fr ;
- la Fondation culture et diversité (FCD) : http://www.fondationcultureetdiversite.org ;
- la Ligue de l’enseignement et de l’éducation permanente : http://www.laligue.org ;
- l’Union française des centres de vacances et de loisirs (UFCV) : http://www.ufcv.fr ;
- le collectif inter-associatif pour la réalisation d'activités scientifiques et techniques (CIRASTI) : http://www.cirasti.org.
Contrat de cession de droits d’auteur dans le cadre d'une résidence d’artiste

Référence : dtou10657

Cet outil propose un modèle de contrat de cession de droits d’auteur dans le cadre d'une résidence d’artiste.
Contrat de coproduction de spectacle

Référence : dtou10766

Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le contrat de coréalisation, le contrat de cession de droits d’exploitation ou encore le contrat de résidence. Cet outil propose un modèle de contrat de coproduction.
Contrat de résidence d’artistes

Référence : dtou10768

Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le contrat de coréalisation, le contrat de cession de droits d’exploitation ou encore le contrat de résidence. Cet outil propose un modèle de contrat de résidence.
Contrat de cession de droits d’exploitation

Référence : dtou10770

Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le contrat de coréalisation, le contrat de cession de droits d’exploitation ou encore le contrat de résidence. Cet outil propose un modèle de contrat de cession de droits d’exploitation.
Contrat de coréalisation de spectacle

Référence : dtou10772

Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le contrat de coréalisation, le contrat de cession de droits d’exploitation ou encore le contrat de résidence. Cet outil propose un modèle de contrat de coréalisation.
Convention avec un prestataire pour la fête du 14 Juillet

Référence : dtou1249

L’objet de cette convention est la définition des engagements entre les deux parties et modalités de règlement pour les prestations de location et d’installation d’un podium roulant, de sonorisation, d’éclairage et d’animation du bal de la fête nationale.
Convention avec un artificier

Référence : dtou1251

L’objet de cette convention est la définition des engagements entre les deux parties et des modalités de règlement pour les prestations relatives à un feu d’artifice organisé par une commune.
Convocation à un entretien préalable à un licenciement pour motif disciplinaire

Référence : dtou1876

Ce courrier reprend toutes les mentions légales obligatoires. Il doit être envoyé (l’accusé de réception n’est pas obligatoire) ou remis en main propre contre décharge.
Convocation à un entretien préalable à un licenciement pour motif personnel

Référence : dtou1936

Ce courrier reprend toutes les mentions légales obligatoires. Il doit être envoyé ou remis en main propre contre décharge.
Chemin de fer pour un journal interne

Référence : dtou2613

Le chemin de fer est la colonne vertébrale du futur journal. Il permet de formaliser la place de chaque rubrique, des photos et des articles. Il est indispensable pour le graphiste qui créera la maquette.
Charte d’utilisation des tribunes par les élus de la majorité

Référence : dtou2619

Cette charte type est un outil qui permet de mieux appréhender la mise en œuvre de l’expression. Il sécurise la procédure, évite des tensions possibles et clarifie l’intervention de chacun. Ce modèle est applicable quel que soit le contexte. C’est la volonté politique qui autorisera son utilisation.
Chapitre du règlement intérieur d’un conseil municipal relatif à l’expression politique de l’opposition

Référence : dtou2745

Afin donner des précisions sur l’expression de l’opposition dans les publications, il convient de bien définir les termes des articles du règlement intérieur du conseil municipal qui doivent y faire référence. L’expertise du responsable de communication doit pouvoir contribuer à ce chapitre essentiel.
Charte d’utilisation des photos

Référence : dtou2788

Chaque collectivité concernée devra personnaliser cette charte en tenant compte d’un certain nombre de points : usage des photos dans ses différents médias (dont Internet), tarifs de cession… L’article 7 peut, par exemple, comprendre une mention autorisant l’usage gracieux des photos sur le site Internet de ladite collectivité.
Cahier des charges pour la réalisation d’un site Internet

Référence : dtou2789

Cet exemple de cahier des charges contient les différentes questions à se poser dans la relation au prestataire. L’objectif d’un cahier des charges est de recenser les points précis sur lesquels doit porter la réponse du ou des prestataires retenus. Figure ici une liste de points importants dans la commande : objectifs, cibles, contenus…
Check-list des États membres de l’UE, l’EEE, l’espace Schengen

Référence : dtou3037

Cette check-list vous sera utile pour identifier les zones de rattachement des pays européens dans lesquels vous envisagez de tourner. Ensuite, vous pourrez identifier les réglementations en vigueur.
Check-list : les objectifs d’une action à destination des publics jeunes en bibliothèque ou médiathèque

Référence : dtou3038

Cette check-list vous sera utile pour définir les objectifs qui prennent en compte le contexte et les destinataires de l’action en fonction de l’âge, du niveau scolaire et du contexte de visite de la bibliothèque ou de la médiathèque.
Check-list : les thématiques pour des activités à destination des jeunes en bibliothèque ou médiathèque

Référence : dtou3039

Cette check-list recense les propositions les plus fréquentes, mais aussi les plus propices à l’organisation d’activités. Elles ont toutes été rodées au sein d’équipements très divers. Il ne vous reste plus qu’à vous en inspirer…
Check-list : les aspects pratiques liés à la gestion du groupe

Référence : dtou3040

Cette check-list repère les aménagements à réaliser et les précautions à prendre lors de l’élaboration d’une visite destinée à des groupes d’enfants et d’adolescents.
Check-list : les grandes étapes d’une visite

Référence : dtou3041

Cette check-list constitue un pense-bête efficace qui souligne tout ce qui doit être engagé avant, pendant et après la visite.
Check-list : l’analyse plastique d’une œuvre

Référence : dtou3042

L’analyse plastique est une description très détaillée de l’œuvre qui correspond à un canevas précis.
Check-list : les besoins en matériel pour une salle dédiée aux ateliers

Référence : dtou3045

Cet outil vous liste les éléments requis pour faciliter la réalisation des ateliers, tant d’un point de vue pratique qu’au niveau de l’ambiance générale.
Check-list des États signataires d’une convention de Sécurité sociale avec la France

Référence : dtou3048

Cette check-list vous permettra de repérer les pays avec lesquels il existe une convention bilatérale de Sécurité sociale.
Convention pour finaliser l'accord avec un prestataire

Référence : dtou3120

Ce modèle de convention sera utile pour finaliser l’accord avec le prestataire choisi.
Check-list : les bonnes pratiques pour le recrutement du directeur d’un EPCC

Référence : dtou3378

C’est en recrutant des directeurs d’EPCC que l’on maîtrise les ficelles de la procédure. Cette check-list a pour objectif de vous faire gagner du temps en anticipant les difficultés qui pourraient advenir en chemin.
Charte éditoriale de la page Facebook

Référence : dtou3621

Le responsable de communication devra établir ce type de document contractuel visant à la bonne pratique du profil ou de la page Facebook de la collectivité. Cet outil est un modèle type amendable en fonction de votre stratégie éditoriale.
Convention concernant la protection du patrimoine mondial culturel et naturel

Référence : dtou3735

Adoptée par la conférence générale de l’UNESCO en sa dix-septième session, du 17 octobre au 21 novembre 1972, cette convention marque les débuts de la défense et de la sauvegarde du patrimoine mondial.
Cahier des charges d’une collectivité en vue de mettre en place un site Web collaboratif

Référence : dtou4066

Après plusieurs enquêtes, études et analyses, le service jeunesse parvient à la conclusion que son site spécifique doit subir de profondes modifications pour s’adapter au public ciblé. Nourri de ce constat, il sollicite pour ce faire le service communication pour l’aider à construire un cahier des charges qui sera soumis à appel d’offres pour un marché de refonte d’un site Web territorial, destiné aux 15-25 ans.
Une gageure ! Car, si l’on se réfère aux sondages, les sites institutionnels ne sont pas ceux les plus recherchés par ces internautes ; de sérieux obstacles d’image, de complexité, de jargon, de perception culturelle freinent leur allant. Il convient donc de décrypter le sens à donner aux termes : contacts, écoute, compréhension, dialogue, pour nouer une relation plus sûre entre les structures – communales, intercommunales ou départementales selon le cas – et ce type d’usagers. Une fois l’objectif consigné et structuré dans une démarche, les caractéristiques du site Web à refondre se déclinent en concept éditorial et périmètre fonctionnel, en relation avec les besoins recensés par l’équipe du service, qui aura effectué un travail préliminaire pour ordonner son organisation interne.
Convention pour l’organisation d’une inauguration

Référence : dtou4086

Cette convention définit des engagements des organisateurs et prestataires et les modalités de règlement pour des prestations artistiques dans le cadre d’une inauguration dans une ville.
Charte d’utilisation des technologies de l’information et de la communication par les agents de la commune

Référence : dtou4545

Ce modèle de charte est un outil qui appréhende mieux la mise en œuvre du bon usage. Cette charte sécurise les réseaux informatiques de la collectivité et peut devenir un document opposable. Elle doit bien sûr faire l’objet d’un consensus. Elle sert de base à l’élaboration d’un guide.
Contrat d’appui au projet d’entreprise (Cape)

Référence : dtou466

Ce contrat d'appui au projet d'entreprise (Cape) est un contrat écrit par lequel une société ou une association s’engage à fournir aide et assistance pendant la phase préparatoire et éventuellement le début de l’activité, à un porteur de projet désireux de créer une entreprise.
Carton d’invitation et affiche

Référence : dtou4817

Vous pouvez réaliser ces supports avec les élèves, comme une déclinaison du projet. Le carton d’invitation peut se contenter de moyens très modestes (par exemple, tirage « maison » sur imprimante) ou plus élaborés, sur tout support original… jusqu’au bristol. Cela peut aussi faire l’objet d’une recherche esthétique, en harmonie avec l’événement annoncé.
Conseils pour rédiger des phrases neutres

Référence : dtou5103

Ces tableaux proposent quelques recommandations générales pour rédiger des phrases neutres.
Comparatif des modes de distribution du magazine municipal

Référence : dtou5105

Cet outil vous permet d’agrémenter votre argumentaire pour aider à la prise de décision. Il ressorts avantages et inconvénients de chaque solution. Il doit être complété par un benchmark de collectivités à la configuration proche de la vôtre.
Contrat de cession de photographies ou d’images numériques

Référence : dtou5489

Ce contrat peut servir de preuve en cas de contestation sur les droits.
Concilier rubriques et périodicité

Référence : dtou6041

Ce classement vous donne des clés pour adapter votre rubricage à votre ligne éditoriale et en fonction de vos moyens.
Cahier des missions et des charges pour les scènes de musiques actuelles

Référence : dtou6345

Le projet artistique et culturel d’une Smac s’inscrit dans une forte implication territoriale, en complémentarité avec les partenaires territoriaux intervenant dans les mêmes secteurs. Voici le cahier des missions et des charges pour les Smac, issu du site du ministère de la Culture et de la Communication.
Charte éditoriale d’utilisation et de modération des réseaux sociaux

Référence : dtou7619

La charte éditoriale d’utilisation et de modération des réseaux sociaux peut également fournir des informations – éditoriales – relatives au positionnement de la collectivité sur chaque réseau social.
Exemple : Twitter – chaque jour.
Objectif : diffuser les actualités de la ville publiées notamment sur le site Internet. Un ton et un contenu assez institutionnel, avec un objectif de valorisation de l’image de la ville auprès d’un public externe.
Communication en période électorale : QCM pour évaluer toutes ses connaissances de façon ludique

Référence : dtou8506

Les règles applicables aux actions de communication des communes, des EPCI et des candidats en période préélectorale entrent en vigueur six mois avant le premier jour du mois d'une élection et jusqu'à la date du tour de scrutin où celle-ci est acquise. La communication en période électorale donne lieu à un abondant contentieux. Nous avons recensé dans cet outil un certain nombre de questions concrètes pour vos permettre de tester vos connaissances. Ces exemples les plus classiques illustrent combien, en la matière, la réglementation stabilisée et désormais connue est jurisprudentielle (écart de voix, contexte particulier, etc.). La prudence est de mise, en veillant au respect des règles de bon sens.
Contrat de travail à durée déterminée d’usage (CDDU)

Référence : dtou880

Vous envisagez d’embaucher un artiste ou un technicien intermittent du spectacle. Grâce à ce modèle de contrat à durée déterminée d’usage (CDDU) avec l’ensemble des mentions obligatoires, gagnez du temps.
Convention de stage d’un étudiant en entreprise

Référence : dtou888

Cet exemple de convention de stage d’un étudiant en entreprise vous fera gagner du temps dans la rédaction des conventions lorsque l’établissement scolaire ou universitaire ne vous fournit pas de document pré-établi.
Charte des stages étudiants en entreprise

Référence : dtou889

Cette charte rappelle que les stages ont une finalité pédagogique, ce qui signifie qu’il ne peut y avoir de stage hors parcours pédagogique et qu'en aucun cas un stage ne peut être considéré comme un emploi. Elle a pour objectif de sécuriser la pratique des stages, tout en favorisant leur développement bénéfique à la fois pour les jeunes et pour les entreprises.
Charte éditoriale des réseaux sociaux

Référence : dtou8993
Cahier des charges en conservation-restauration – Vade-mecum du C2RMF

Référence : dtou9361

Ce document élaboré par le Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF)propose une méthode à suivre pour la rédaction du cahier des chargesen conservation-restauration.
Consultation campagne publicitaire « ouverture du Centre Pompidou-Metz »

Référence : dtou941

Cet outil présente le brief du Centre Pompidou aux agences de publicité pour sa campagne de lancement du Centre Pompidou à Metz.
Check-list pour l’organisation pratique d’une consultation citoyenne sur la culture

Référence : dtou942

Ce document liste les principaux points à surveiller dans le cadre de l’organisation d’une consultation citoyenne sur la culture impliquant une logistique sans faille. Une fois les objectifs et les modalités de la consultation citoyenne arrêtés, se présente la phase de réalisation.
Compte rendu financier de l’action : tableau de synthèse

Référence : dtou946
Convention de cession de droits et d’exploitation d’images

Référence : dtou9535

Mettre en ligne tout ou partie de la vidéo d’un tiers implique d’en demander l’autorisation à l’auteur. Dans l’idéal, la demande doit être écrite et préciser l’utilisation prévue, la durée, le support, le territoire concerné par cette diffusion. Cet outil propose un modèle de convention de cession de droits et d’exploitation d’images, dans le cadre de la réalisation d’une vidéo de présentation de saison culturelle.