Liste des outils et modèles

La typologie des résidences d’écrivain

Référence : dtou1006

Il n'existe pas de définition officielle pour la résidence d'écrivain, pas plus qu’il n’en existe une forme unique. Toutefois, les résidences d’écrivain peuvent être rattachées à trois formes de résidence définies par la circulaire n° 2006-001 du 13 janvier 2006 du ministère de la Culture.
Les critères de l'évaluation d'une politique culturelle

Référence : dtou1008
Lire et interpréter le bilan d’une entreprise culturelle

Référence : dtou1022
Ce support vous présente la démarche de l’évaluation financière en deux temps :
- le rappel de la démarche et des principales notions clés ;
- des tableaux commentés qui, à partir du bilan et du compte de résultat, conduisent à la construction des documents d’analyse.
Cet utilitaire complète les tableurs de calcul des données.
La lecture publique, où en est-on ?

Référence : dtou1023

Ce document fait un point sur la situation de la lecture publique en France et sur l’impact des politiques conduites. Il met en parallèle le doublement de la part de population fréquentant une bibliothèque avec les limites posées à cette croissance.
Les reprises de subventions d’investissement

Référence : dtou1123
Le processus décisionnel pour l’élaboration d’un programme d’action culturelle

Référence : dtou1125
Les principaux réseaux culturels internationaux

Référence : dtou1126
Les labels attribués par le ministère de la Culture

Référence : dtou1127

Cet outil présente les différentes structures labellisées par le ministère de la Culture. En attribuant un label, le ministère de la Culture reconnaît l’excellence du travail réalisé par un équipement. Il est accompagné d’un cahier des charges et de mesures budgétaires. Le nombre des labels décernés par le ministère de la Culture a eu tendance à fortement croître. Des réflexions sont en cours pour en redéfinir le périmètre.
Liste complète des dénominations à l’écrit ou à l’oral

Référence : dtou1247

Grâce à cet outil, vous pourrez nommer sans erreur, dans vos courriers et discours, les différentes personnalités auxquelles vous souhaitez vous adresser.
La formulation des valeurs et des axes politiques

Référence : dtou1424

Cet outil simple vous aidera à clarifier les différents niveaux d’enjeux et d’objectifs de la politique que vous souhaitez mettre en place. Il facilitera votre travail d’explicitation et de communication en direction de votre élu de référence et à destination de vos équipes. Il vous guidera dans l’articulation et la hiérarchisation des objectifs et des actions.
Le processus décisionnel pour l’élaboration d’un programme d’équipement

Référence : dtou1438

Cet outil donne un fil conducteur pour élaborer un programme d’équipement ou un projet d’établissement. Il vous aidera à communiquer sur un processus long et complexe en insistant sur le rôle et la place des acteurs.
Les principaux outils de la participation

Référence : dtou2614

À l’heure de choisir les outils destinés à accompagner un processus de communication, certains peuvent être très utilement privilégiés compte tenu de leur efficacité.
La démarche Qualiville de Colomiers

Référence : dtou2625

Le label Qualiville est sans doute une démarche contraignante pour les collectivités qui s’y engagent, mais il permet une réelle évolution et une évaluation des services publics locaux de proximité. Cet outil, réalisé par Dimitri Foltran, directeur de cabinet du maire de Colomiers, est issu du travail de retour d’expérience effectué par ce dernier et le directeur de la communication de la ville.
Liste des questions les plus fréquemment posées concernant les droits d’auteur des agents publics

Référence : dtou2742

Il s’agit de la liste des questions que se posent généralement les agents. Il est nécessaire de la modifier ou de l’adapter selon les situations.
Les spécificités de la médiation de l’art contemporain

Référence : dtou3043

Cet outil rappelle les spécificités de la médiation de l’art contemporain avant de fournir des conseils pratiques au médiateur qui en a la charge.
Les premières délibérations

Référence : dtou3175

Les organes dirigeant l’EPCC n’étant pas encore définis, le premier conseil d’administration peut être convoqué par le préfet signataire de l’arrêté de création : celui-ci le préside jusqu’à l’élection des organes de décision. On recense ici les points essentiels sur lesquels ces premières délibérations doivent se centrer.
Les partis pris de conception de l’équipement

Référence : dtou3380

Au moment de lancer les travaux préalables à la réalisation d’un équipement culturel, de nombreux partis pris s’offrent au maître d’œuvre. À lui de choisir ceux qui conviendront le mieux à l’ambition culturelle affichée, au contexte et aux publics visés.
Le rapport Brundtland

Référence : dtou3385

Officiellement intitulé Notre avenir à tous,mais plus connu sous la dénomination « rapport Brundtland », ce document rédigé en 1987 par la Commission mondiale sur l’environnement et le développement de l’ONU, présidée par la norvégienne Gro Harlem Brundtland, a servi de base au sommet de la Terre de 1992, où il a popularisé l’expression « développement durable » et imposé la définition communément admise depuis lors.
Le profil de directeur d’un EPCC

Référence : dtou3556

Ces annonces de recrutement, issues d’EPCC œuvrant dans différents domaines, montrent les points communs qui se retrouvent d’un établissement à un autre, mais également ce en quoi les profils se distinguent.
Les grandes familles du cirque de tradition

Référence : dtou3557

Même si de nombreuses entreprises ont fait faillite lors de la grande crise que le cirque a traversée dans les années 1970, les noms et les traditions de certaines grandes familles ont survécu. Cet outil fait un point sur les « rescapés ».
Les disciplines du cirque

Référence : dtou3558

Même si le nouveau cirque revendique sa scission avec les formes traditionnelles, il se structure néanmoins autour de cinq spécialités qui empruntent au cirque traditionnel. Cet outil vous permettra de vous repérer parmi les grandes tendances.
La charte Droit de cité pour le cirque

Référence : dtou3559

La charte Droit de cité pour le cirque précise les modalités de relations entre la collectivité territoriale et l’entreprise ou la compagnie de cirque. Son respect constitue une garantie pour les parties et leur permet de mieux organiser l’événement que représente l’arrivée d’un cirque sur le territoire.
Les pôles cirque régionaux

Référence : dtou3560

Outils essentiels de la diffusion, les pôles cirque régionaux sont aussi les premiers producteurs de spectacles de cirque. Ils soutiennent les compagnies par le biais de résidences et constituent des lieux ressources pour la constitution de vos programmations.
Liste des pays signataires de la Convention de Berne

Référence : dtou3563

La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques est un traité diplomatique qui établit les fondements de la protection internationale des œuvres. Elle permet notamment à un auteur étranger de se prévaloir des droits en vigueur dans le pays où ont lieu les représentations de son œuvre.
Signée le 9 septembre 1886 à Berne, elle a été complétée, révisée ou modifiée à plusieurs reprises entre 1896 et 1979. Ce traité, dont les pays signataires sont au nombre de 165 en 2011, est géré actuellement par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), organisme spécialisé au sein de l’ONU.
Les champs de l’ingénierie culturelle

Référence : dtou3728

Pour concevoir un projet complexe, ou plus simplement prendre du recul face à une réalité de terrain, une collectivité a besoin de s’entourer des conseils de spécialistes. C’est le rôle de l’ingénierie culturelle, dont le champ se révèle très vaste.
Cette check-list vous aidera dans la définition de vos besoins au moment de lancer une consultation pour vous adjoindre les services d’un prestataire extérieur.
Les critères de choix lors de la sélection pour une prestation d’ingénierie culturelle

Référence : dtou3730

Le choix du prestataire engage un travail de coopération entre celui-ci et la collectivité, qui implique une confiance mutuelle. Il paraît donc indispensable de ne pas se limiter à une étude des dossiers papier et de rencontrer les candidats ; mais pour sortir d’un simple ressenti, il convient d’appuyer le choix sur des critères précis.
Cette check-list fournit une liste de critères utiles pour élaborer une grille d’analyse des réponses à l’appel à proposition lors de la sélection d’une prestation d’ingénierie culturelle.
La nomenclature des jardins

Référence : dtou3732

Il existe de nombreuses définitions des jardins selon que l’on adopte un prisme paysager, environnemental, botanique, historique, ethnologique, sociologique.... Cet outil présente une nomenclature simple utilisée dans un contexte culturel ou patrimonial.
Les formations sur la gestion des jardins

Référence : dtou3733

Gérer, animer, conserver, entretenir un parc ou un jardin nécessite de solides compétences. Cet outil fait le point sur les formations qui permettent de les renforcer ou de les acquérir.
Liste des sites labellisés Jardin remarquable

Référence : dtou3737

Cet outil présente une liste des sites labellisés Jardin remarquable, mise à jour au 15 décembre 2022.
La campagne de l’agence de développement économique Invest in Reims, lauréate du grand prix Cap’Com 2010 dans la catégorie « Promouvoir le territoire »

Référence : dtou3846

Il est intéressant de voir le soin apporté à la présentation d’un dossier de candidature, notamment au travers des arguments utilisés pour « vendre » une opération de communication, à plus forte raison s’agissant de marketing territorial, lequel comporte une dimension économique. Retombées médiatiques, coût, publics et médias sont bien mis en avant dans le dossier.
La charte de Médiation culturelle association

Référence : dtou3858

L’association Médiation culturelle association (MCA) regroupe des médiateurs issus de différents univers. Lieu de réflexion et de partage d’expériences, elle a défini des principes généraux pour améliorer l’accueil des publics, qu’elle a regroupés en une charte.
La formation des enseignants

Référence : dtou3860

Que ce soit lors d’une visite muséale ou pour l’exploitation des ressources en classe, les enseignants sont parfois démunis. Les séances de formation que les musées leur proposent sont un moyen de favoriser le développement de partenariats de qualité entre Éducation nationale et institutions culturelles.
Les livrets-jeux

Référence : dtou3967

Les livrets-jeux pour enfants font preuve d’une grande créativité pour éveiller et amuser les plus petits. Les exemples étudiés ici permettent de mieux définir les orientations que l’on souhaite donner ou non à son livret.
Les outils multimédias

Référence : dtou3968

Des podcasts aux QR codes, des sites internet aux visites virtuelles, cet outil propose un panorama des outils multimédias utilisables dans des lieux culturels.
L’application des règles de TVA pour les contrats de coréalisation

Référence : dtou4040

L’outil distingue les trois cas d’application des règles de TVA pour les contrats de coréalisation. Les extraits de l’instruction fiscale du 3 février 2005 (réf. 3 A-2-05) présentés sont toujours d’actualité.
Les modalités de prêt en bibliothèque pour les lecteurs handicapés

Référence : dtou4677

Les bibliothèques et les médiathèques peuvent désormais mettre en place et prêter aux lecteurs handicapés des ouvrages adaptés à leurs besoins. Après avoir obtenu un agrément, elles peuvent rendre accessibles des ouvrages en version numérique. Cette évolution est issue du décret n° 2008-1391 du 19 décembre 2008 qui pose une exception en faveur du handicap par rapport à la loi n° 2006-961 du 1^er août 2006, dite « loi DADVSI » (droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’information), sur la protection du droit d’auteur.
Lettre de mise en demeure pour faire modifier un site Internet

Référence : dtou4780

Avant le recours au juge – qui doit rester exceptionnel –, la lettre de mise en demeure est le moyen le plus efficace d’obtenir une modification du contenu d’une publication.
La permanence électorale, une dépense à intégrer au compte de campagne

Référence : dtou4962

La tenue d’une permanence électorale fait partie des dépenses qui doivent être décrites dans les comptes de la campagne électorale. La location de salle est, elle, liée à une décision du conseil.
Les registres de l’expérience

Référence : dtou5499

Ce tableau énumère les projets et les situations que vous pouvez proposer au jeune public. Il vous permet de réfléchir aux objectifs de vos projets et de concevoir une offre en fonction des contenus que vous proposez aux participants.
Les différentes formes de jumelage

Référence : dtou6185

Relation contractuelle entre des partenaires travaillant dans la complémentarité, le jumelage peut s’ouvrir à tous les domaines artistiques et intégrer de nombreuses formes d’actions et de dispositifs. En voici quelques exemples.
Légende de schéma de procédure

Référence : dtou6659

Cette légende vous permet de suivre chaque étape des procédures décrites dans les schémas et d’en comprendre la nature.
L’entretien de recrutement : quelques pistes de questionnement

Référence : dtou7162

En six points clés, les pistes de questionnement données ici doivent vous permettre de sélectionner « le bon candidat pour le bon poste » lors d’un entretien de recrutement.
Lettre de demande d’absence au titre du congé bilan de compétences

Référence : dtou76

Pour une absence au titre d'un bilan de compétences : le salarié formule sa demande auprès de l’employeur au moins deux mois avant la date de début du bilan de compétences. En retour, l’employeur communique à l’intéressé, par écrit, dans le mois suivant la réception de la demande, son accord ou les raisons motivant son report. L’employeur peut en effet reporter l’autorisation d’absence, jusqu'à six mois, pour des raisons de services.
Le regard des chefs d'entreprise sur le marketing territorial

Référence : dtou7709

Pour un chef d’entreprise, le territoire reste un ancrage fort même s’il lui semble parfois difficile de profiter de sa notoriété. Identifier et valoriser des filières, attirer d’autres entreprises complémentaires est, selon les personnes interrogées, l’un des objectifs premiers du marketing territorial, plus particulièrement pour les entreprises industrielles. Une priorité bien avant l’objectif de faire venir de nouveaux consommateurs, habitants ou touristes, ou même de séduire les investisseurs.
Liste des taux des cotisations sociales 2018 – Techniciens, intermittents du spectacle

Référence : dtou8148

Vous devez rédiger le bulletin de paie d’un technicien du spectacle. Grâce à ce document, maîtrisez les taux des cotisations sociales en vigueur au 1^er octobre 2018 concernant les techniciens du spectacle.
Liste des taux des cotisations sociales 2018 – Artistes, intermittents du spectacle

Référence : dtou8149

Vous devez rédiger le bulletin de paie d’un artiste du spectacle. Grâce à ce document, maîtrisez les taux des cotisations sociales en vigueur au 1^er octobre 2018 concernant les artistes du spectacle.
Les taux de TVA applicables à un contrat du spectacle

Référence : dtou883

Ce tableau synthétique permet une première approche simplifiée des taux de TVA applicables à un contrat du spectacle. Vous pourrez identifier votre cas et vérifier, si nécessaire, le détail de la législation applicable en vous reportant aux textes suivants : instruction fiscale du 3 février 2005 (réf. 3 A-2-05), article 278-0 bis F du Code général des impôts qui liste les catégories de spectacles pouvant bénéficier du taux réduit de TVA à 5,5 %, article 281 quater du Code général des impôts fixant le cadre général autorisant l’application de la TVA à taux super-réduit (2,10 %).
Liste des principales associations de personnes handicapées

Référence : dtou899
Les valeurs de marque du Cirque du Soleil

Référence : dtou903
L’exploitation d’un film comme une marque : Star Wars

Référence : dtou904
La structure du bilan d’une entreprise culturelle et les principaux postes

Référence : dtou939
Cette notice vous permet d’engager le calcul du fonds de roulement en distinguant bien les notions que vous utilisez.
Vous y trouverez :
- le descriptif et l’analyse des principaux postes de l’actif et du passif ;
- la présentation des notions de base du fonds de roulement : capitaux et immobilisations ;
- un développement sur ces deux notions spécifiques que sont les fonds dédiés et les subventions d’investissement, avec les modalités de leur traitement comptable.
Logique d’organisation analytique des budgets

Référence : dtou948
Cet outil technique présente les axes et les hiérarchisations possibles dans l’élaboration du budget analytique. Un budget analytique est conçu autour de choix de représentations de l’entreprise et de son activité. Ces choix peuvent être dictés par :
- les orientations stratégiques de la structure, et ses décideurs ;
- le souci de répondre aux demandes spécifiques de certains partenaires.