Maîtrise des risques et de la qualité
Mise à jour le 20 nov. 2016
Pour réduire le risque de rupture de la continuité des soins lié à la sortie d’hospitalisation, la Haute Autorité de santé (HAS) a déjà publié plusieurs outils permettant l’organisation de cette sortie, la fluidité du parcours de santé en amont, pendant l’hospitalisation et en aval de l’hospitalisation et, plus récemment, un outil de contrôle interne, la « check-list de sortie d’hospitalisation supérieure à 24 heures ».
Mise à jour le 19 nov. 2016
Cette fiche a été mise à jour suite à l’ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 ainsi qu'à la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 qui apportent des simplifications de fonctionnement de procédures mises en oeuvre par l’ANSM.
Mise à jour le 11 oct. 2016
Définie en 2010 comme pratique exigible prioritaire (PEP) dans le cadre de la certification de la Haute Autorité de santé (HAS), la check-list « Sécurité du patient au bloc opératoire » est devenue un standard au bloc opératoire, permettant d’y prévenir de nombreux événements indésirables associés aux soins.
Mise à jour le 11 oct. 2016
Les établissements de santé utilisent de grandes quantités de produits classés chimiquement dangereux dans divers processus, chacun de ces processus pouvant produire un déchet dangereux. La dangerosité du déchet et la ou les propriétés dangereuses qui peuvent lui être attribuées découlent des substances et des préparations chimiquement dangereuses qu’il contient. Le classement d’un déchet en déchet chimiquement dangereux s’effectue à partir des critères définis dans le Code de l’environnement.
Mise à jour le 15 sept. 2016
La Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré une grille d’auto-évaluation des réseaux pour les aider à évaluer leurs pratiques et leur organisation. Cette grille peut également être utilisée par les structures et les plates-formes d’appui. À partir des besoins du territoire, le réseau y répond en coopération avec les autres acteurs.
Mise à jour le 15 sept. 2016
Avec la nécessité de développer une politique de gestion des risques, les établissements de santé doivent, en tant qu’organisation complexe, prendre en considération le risque humain. Celui-ci peut prendre la forme de transgressions, d’oppositions à des règles, de passivité, d’obéissance à des règles inadaptées ou de comportements bureaucratiques.
Mise à jour le 15 sept. 2016
Les indicateurs de qualité des soins développés depuis 2003 s’intègrent dans un contexte gestionnaire dont la forme peut faire craindre une évolution de l’hôpital dans le sens d’une bureaucratie hospitalière.
Mise à jour le 6 sept. 2016
La protection des personnes vulnérables doit être garantie par l’ensemble des acteurs de leur prise en charge, ainsi que par l’organisation de la révélation des situations de maltraitance et par la prévention des risques de maltraitance, comme par le développement de bonnes pratiques professionnelles. La circulaire de février 2014 permet d’adapter l’organisation régionale pour mieux répondre aux engagements dans ce domaine.
Mise à jour le 3 juil. 2016
Destinée à simplifier les échanges, Sara (Saisie des auto-évaluations et des rapports de certification) est une plate-forme qui permet de suivre les différentes étapes de la procédure de certification, après inscription de l’établissement de santé.
Mise à jour le 2 juil. 2016
La Haute Autorité de santé (HAS) a mis en place plusieurs modalités de suivi d’une certification en fonction de la décision prise à l’issue de celle-ci. Le plan d’actions permet à l’établissement d’exposer les mesures qu’il s’engage à mettre en œuvre et à évaluer, pour faire face aux dysfonctionnements notés par la HAS. Le rapport de suivi peut représenter une modalité de suivi pour les réserves et les réserves majeures. La visite de suivi systématique en cas de réserves majeures peut être décidée par la HAS pour une certification avec réserves.
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