Maîtrise des risques et de la qualité
Mise à jour le 10 juin 2024
Cette fiche est mise à jour pour supprimer la notion obsolète de pratique exigible prioritaire (PEP), et prendre en compte les niveaux d’exigence d’impératifs de la procédure de certification de la Haute Autorité de santé, visant à prévenir les risques au sein des établissements de santé.
Mise à jour le 10 juin 2024
La fiche est mise à jour pour détailler et préciser la prise en charge médicamenteuse, et la maîtrise des différentes étapes du circuit du médicament au sein des services et établissements de santé, dans la perspective d’une conduite, d’une évaluation et d’une gestion optimales de la démarche qualité.
Mise à jour le 7 mai 2024
Cette actualisation intègre, en plus de la loi Rist, le rapport du ministère des Solidarités et de la Santé d’octobre 2023 sur « La santé des professionnels de santé » ; les recommandations de la Haute Autorité de santé de 2020, concernant des mesures actives des professionnels de santé pour améliorer leurs conditions de travail ; ainsi que les préconisations de l’Association médicale mondiale de 2015.
Mise à jour le 7 mai 2024
Cette mise à jour souligne les derniers éléments relatifs à la compréhension de la survenue des événements indésirables associés aux soins (EIAS et EIGS) et à la qualité du travail en équipe (Pacte et simulation en santé), et rappelle que la simulation en santé, l’accréditation des médecins et des équipes médicales, contribuent à l’acculturation de la sécurité du patient.
Mise à jour le 7 mai 2024
Cette fiche est complétée et enrichie pour présenter la téléconsultation non programmée à l’initiative du patient.
Mise à jour le 7 mai 2024
Cette fiche est mise à jour pour préciser les dernières évolutions du cadre légal des sociétés de téléconsultation, de la mise en œuvre de la téléconsultation par les sociétés, à la réalisation de la téléconsultation et l’évaluation de la qualité de la téléconsultation.
Mise à jour le 7 mai 2024
En 2024, les deux directions du ministère de la Santé, la DGS et la DGOS, ont mis en application des réformes de leurs organisations afin de s’adapter aux besoins de la population française et aux enjeux actuels du système de santé. La mise à jour de cette fiche prend en compte les conséquences pratiques de cette évolution.
Mise à jour le 7 mai 2024
Cette mise-à-jour tient compte des textes législatifs de 2019 sur la prise en charge des AES en établissement de santé, ainsi que le suivi sérologique adapté à ces accidents de travail spécifiques.
Mise à jour le 11 mars 2024
Les nouveaux éléments de cette fiche tiennent compte des dernières réglementations et recommandations liées aux indications de transfusion de globules rouges dans le contexte de l’anémie aiguë, des situations d’urgence, et du recours à des techniques alternatives possibles à la transfusion sanguine.
Mise à jour le 11 mars 2024
L’actualisation de cette fiche s’appuie sur le renforcement de l’engagement de la HAS en faveur de la QVCT à travers l’objectif 3.5 de la dernière version V2024 du manuel de la certification des établissements de santé, applicable depuis le 1er janvier 2024 pour l’ensemble des établissements de santé.
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