Santé et sécurité au travail
Mise à jour le 1 oct. 2025
Les outils portatifs sont fréquemment utilisés dans les collectivités. Contrairement aux postes de travail à équipement fixe, il est difficile d’intégrer à l’avance la prévention des accidents liés à leur utilisation du fait de conditions d’utilisation changeantes. De nombreux accidents peuvent être évités en adoptant méthodiquement quelques règles simples.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche traite des réglementations particulières concernant les escaliers et les rampes d’accès, lesquels sont à l’origine de nombreux accidents de service mais présentent également des risques particuliers en cas d’incendie, d’où des règles de conception et d’utilisation précises.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Les outils manuels font partie du quotidien des ateliers des services techniques. S'ils ne présentent pas le même danger que des machines ou des outils portatifs, leur utilisation en sécurité nécessite la mise en œuvre de mesures de prévention simples que vous retrouverez dans cette fiche.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Le droit à la déconnexion est un principe apparu il y a quelques années et qui concernait principalement les cadres. Avec le développement des nouvelles technologies et le nomadisme professionnel, la limite entre le temps privé et le temps professionnel est devenue de plus en plus floue. Le développement du télétravail a ainsi amplifié ce phénomène et a conduit à définir et intégrer le droit à la déconnexion dans le Code du travail, imposant à l’employeur de définir un accord. Cette fiche présente ce droit à la déconnexion et vous accompagne dans la mise en place de mesures permettant de le garantir.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment les dispositions du décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La FSSCT dispose d’un droit d’information qui oblige l’employeur à lui communiquer certains documents et informations nécessaires à l’exercice de ses missions. Cette fiche est mise à jour pour intégrer la récente évolution des CHSCT en FSSCT.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette actualisation intègre le décret n° 2025-482 du 27 mai 2025 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour intégrer des précisions concernant la contre-expertise en cas de test positif.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Mise à jour le 1 oct. 2025
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