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Les subventions aux équipements sportifs

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Le Centre national pour le développement du sport (CNDS) peut vous accompagner dans la réalisation et la rénovation de vos équipements sportifs par l’octroi de financements. À ce titre, 105 millions d’euros sont consacrés à ces soutiens au titre de l’année 2011.

L’objet de cette fiche est de vous présenter les différentes subventions susceptibles d’être sollicitées en matière d’équipements sportifs, de préciser les opérations éligibles, les dépenses subventionnables et le montage du dossier de demande de subvention.

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Maîtriser les contours des subventions en matière d’équipements sportifs

Les actions du CNDS sont multiples en matière d’équipements sportifs. Ce dernier subventionne la construction et la rénovation d’équipements sportifs des collectivités territoriales et des associations sportives mais aide également à la remise en état des équipements sinistrés.

À titre exceptionnel, il subventionne aussi l’acquisition de matériels lourds nécessaires à la pratique du sport ou encore la réalisation de « maisons...

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