Mise en ordre de marche
Mise en ordre de marche dans l'actualité
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Article
Le carillon d'une cloche justifie-t-il la passation d'un marché sans mise en…
Le Code énumère un certain nombre d'hypothèses où le pouvoir adjudicateur peut recourir à la procédure dérogatoire du marché négocié sans mise en concurrence (art. 35-II).… -
Article
Comment prouver l’exclusivité d’une entreprise justifiant la passation d’un marché négocié sans…
La réglementation des marchés publics autorise la passation d’un marché négocié passé sans publicité ni mise en concurrence préalable. -
Article
Un guide pour expliquer la mise en œuvre de la préférence européenne…
Un guide mis en ligne par le ministère de l'Économie a pour objectif d'accompagner les entités adjudicatrices dans la mise… -
Article
Première autorisation de mise sur le marché en France d'un dérivé du…
La première autorisation de mise sur le marché en France d'un médicament dérivé du cannabis a été accordée au Sativex…
Mise en ordre de marche dans les ressources documentaires
Procéder à une mise au point du marché en procédure d’appel…
29/03/2020
Établir un ordre de service dans un marché de maîtrise…
01/02/2024
Lettre de mise en demeure en cas de non-respect des…
02/01/2023
Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour…
13/03/2019
Guide méthodologique pour accompagner la mise en œuvre d’un marché…
07/01/2021
Savoir déterminer le caractère public ou privé du marché passé
02/07/2020
Passer un marché de prestations de formations
06/12/2023
Finaliser le choix du maître d’œuvre par un marché passé…
01/09/2020
Connaître la spécificité du régime applicable aux marchés passés dans…
25/01/2024
Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales
01/01/2024
Le marché global de performance énergétique à paiement différé (MGPEPD)
25/01/2024
Marché de partenariat : quelle procédure de passation retenir ?
19/01/2017
Qu’est-ce qu’une autorisation de mise sur le marché (AMM) ?
13/03/2013
Fiche action pour la mise en place d'un nouveau marché…
26/10/2021
Utiliser un ordre de service ou un bon de commande
03/03/2024
Une offre pour chaque métier
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