Remise en concurrence
Remise en concurrence dans l'actualité
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Article
Défaillance d’Adrexo : la procédure de mise en concurrence pour la propagande…
Les manquements du titulaire de marché Adrexo dans la distribution de la propagande électorale pour le 1er tour, qui s’est tenu le dimanche 20 juin 2021,… -
Article
Accord-cadre : comment organiser sa mise en concurrence ?
La mise en place d'un accord-cadre multi-attributaire impose à l'acheteur une réflexion préalable importante sur les modalités de la remise en concurrence. Le système… -
Article
Marchés publics : vers (encore) moins de concurrence?
Dans un rapport spécial intitulé « Marchés publics dans l’UE : recul de la concurrence pour les contrats de travaux, de biens et de services passés entre 2011 et 2021 »1… -
Article
Oui à l’achat de places de football sans mise en concurrence !
Le code autorise la passation d’un marché avec une entreprise déterminée si les formalités de publicité et de mise en…
Remise en concurrence dans les ressources documentaires
Passer un marché subséquent sur un accord-cadre par une remise…
06/12/2023
Exemple de clause de remise en compétition
25/04/2022
CCAP : introduire une clause de remise en concurrence dans un…
16/11/2020
Questionnement sur la nature de la remise de prestations lors…
15/09/2022
Exemple de clause de remise en compétition appliquée à un…
16/11/2020
Les marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables
09/12/2023
Prolonger la date limite de remise des offres
10/04/2019
Délibération portant remise gracieuse suite à un trop-perçu de rémunération
23/02/2024
Mettre en concurrence une concession en procédure formalisée
14/02/2024
Remise des prix du concours des maisons et balcons fleuris
11/05/2011
Comment organiser une cérémonie de remise de médaille dans une…
28/04/2011
Identifier les facteurs clefs de succès d’une mise en concurrence
19/05/2022
Finaliser le choix du maître d’œuvre par un marché passé…
01/09/2020
Une offre pour chaque métier
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Comment rénover le recrutement dans le secteur public ?
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Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...