Appréciation des seuils

Weka met à votre disposition un ensemble complet de fiches pratiques et d'outils opérationnels sur le sujet « Appréciation des seuils », conçus pour répondre à toutes les problématiques métier des acteurs de la fonction publique.
Découvrez ces ressources sans attendre et gagnez en efficacité dès aujourd’hui !

RT 2005 neuf - les seuils par zone géographique

Outil

#Construction immobilière #Réglementation thermique

Classement des ERP (seuils pour les établissements de 5e catégorie)

Outil - 3 nov. 2024

#Accessibilité #Bâtiment et équipement publics

Définir sa procédure au regard des seuils pour le lancement des marchés

Fiche - 28 fév. 2025

#Procédure de marché public #Seuils de procédure

Mettre en œuvre des exclusions à l’appréciation du maître d’ouvrage

Fiche - 2 fév. 2024

#Recevabilité des candidats #Mise en concurrence du marché public #Résiliation du marché

Seuils d’effectif

Outil

#Représentants du personnel
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