LOTISSEMENT

Près de Rennes, un quartier "écolo" réinvente les codes du lotissement

en terre, en paille, les maisons bioclimatiques du lotissement écologique...

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Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

Allotir son marché L’allotissement consiste à décomposer une consultation en plusieurs lots... que la consultation comporte des prestations distinctes. Ce découpage en lots des besoins permet aux opérateurs... concerné, le pouvoir adjudicateur peut décomposer la consultation en lots portant sur les mêmes prestations... sur plusieurs lots ; une telle restriction doit cependant être justifiée par des considérations objectives... adjudicateur autorise la présentation d’une candidature pour un nombre de lots supérieur au nombre de lots...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

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LOTISSEMENT : ressources documentaires

LOTISSEMENT : Administration locale

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LOTISSEMENT : Action sociale et solidaire

LOTISSEMENT : Marchés publics

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  • Police - Sécurité - Sûreté 8 juin 2016

    PM et Code de la voirie routière

    flowil

    flowil

    un lotissement près d’une voie communale. Les travaux liés à cette construction ont entrainé un affaissement...

  • Administration & gestion locales 1 nov. 2016

    cahier des charges de 1958 et vente de maison

    quiqui

    quiqui

    Bonjour, La vente de ma maison n'a pas pu se concrétiser car elle est située dans un lotissement...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Attribution d'un lot

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    comporte 8 lots.
    Aucune offre n'a été reçue pour le lot 6 "mobilier". Au cours de la phase... de négociation prévue par le règlement, une entreprise ayant répondu pour le lot 3 "menuiserie intérieure... ", a fait connaître son intérêt pour le lot 6 et a fait une offre de prix au maître d'oeuvre.
    Pouvons... nous dans ces conditions, attribuer le lot 6 ?... Non. Pour négocier avec le candidat, il aurait fallu qu'il soumissionne pour le lot en question....

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