Ce modèle permet à l’agent chargé de la surveillance de l’opération de rédiger le procès-verbal d’exhumation.
10 mai 2022
La surveillance clinique après administration du médicament engage la responsabilité de l’infirmier au regard du décret de compétence...
25 févr. 2013
Cet outil permet de lister tous les points de vigilance utiles à la réalisation du protocole de bientraitance en se plaçant du côté des besoins...
20 févr. 2020
Ce document vous permettra d’évaluer les apports nutritionnels journaliers du résident.
05 janv. 2021
Au vu de ces résultats, le directeur général de l’ARS peut arrêter la liste des membres du conseil de surveillance.
Bien qu’il ait « compétence...
21 févr. 2020
L'institution scolaire assume la responsabilité des élèves qui lui sont confiés. Il en résulte une obligation de surveillance qui vaut pour l’ensemble...
14 mai 2012
L’évolution de la population d’internes dans le secondaire depuis 1970 n’a cessé de décroître pour se stabiliser en 2010 à 0,4 % des collégiens...
24 avr. 2014
Le Conseil de surveillance se substitue au conseil d’administration, clé de voûte institutionnelle depuis la réforme hospitalière du 31 décembre...
27 févr. 2012
Ce document liste les principaux points à surveiller dans le cadre de l’organisation d’une consultation citoyenne sur la culture impliquant une logistique...
03 nov. 2020
Elle permet au maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police des cimetières, de surveiller précisément les travaux qui sont commandités par les concessionnaires...
30 juin 2020
Toute personne diabétique peut bénéficier d’une surveillance de la glycémie, afin de prévenir un éventuel déséquilibre et compenser ce dernier par un...
05 janv. 2021
Cet outil, élaboré à la lumière de la jurisprudence sur l’obligation de surveillance, récapitule les recommandations aux organisateurs sur les mesures...
20 févr. 2020
Ce modèle de fiche vous permettra de surveiller l’application des règles de conservation des médicaments et leur date de péremption.
28 mars 2022
La scolarité des enfants pendant la période « Covid » aura été très contrastée. Si certains ont pu, grâce à des dispositifs numériques, conserver...
07 juil. 2021
La surveillance des infections nosocomiales (IN) s’est développée en France à partir de 1988. Elle représente un élément essentiel...
12 févr. 2014
Un agent de surveillance de la voie publique (ASVP) est un agent municipal, qui se trouve rattaché dans de nombreuses communes au service de la police...
24 mars 2022
Les établissements scolaires sont responsables des élèves qui leur sont confiés.
Au regard de l’âge des collégiens et à la différence du lycée...
25 janv. 2012
Nous contacter
