AOT LOA

AOT LOA dans l'actualité

Article
12/12/2017 Développement durable

Lancement à Saint-Lô des premiers vélos électriques à hydrogène en France

Les premiers vélos électriques à hydrogène en France ont été mis en service lundi 11 décembre à Saint-Lô, ont annoncé les collectivités locales.
Article
09/04/2020 Management

Rémi Delekta, DRH des Centres Hospitaliers de Saint-Lô et Coutances : "Les…

Face à la gestion de la crise sanitaire liée à la propagation du Covid-19, les collectivités doivent se coordonner pour maintenir une continuité d’activité et protéger les agents.…
Article
22/09/2021 Urbanisme

Le gouvernement consolide le soutien à la pratique du vélo

À l'occasion des 3 ans du "Plan Vélo et mobilités actives", le ministère de la Transition écologique vient d'annoncer le lancement de nouveaux programmes.
Article juridique
06/06/2024 Administration

L'occupation du domaine public par un commerce à l'épreuve des JO 2024

À l'approche des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, le domaine public, dont l'utilisation privative est en principe soumise à une autorisation d'occupation temporaire (AOT), se révèle particulièrement…

AOT LOA dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Donner une autorisation d’occupation temporaire du domaine public : définition…

L’occupation du domaine public (trottoirs, places) par un commerce doit répondre à des conditions fixées par l’autorité administrative qui est en charge de sa gestion. Elle nécessite une autorisation d’occupation…

22/08/2023

#AOT (Contrat public)

L’exercice illégal de la profession de médecin

L’exercice illégal de la médecine est défini comme étant l’infraction commise par « toute personne qui prend part habituellement ou par direction suivie, même en présence d’un médecin, à l’établissement d’un…

01/12/2016

#Médecin

Une offre pour chaque métier