#

Astreinte d'exploitation

picto actu

Astreinte d'exploitation dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Astreinte d'exploitation dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Organiser les astreintes
Selon les dispositions réglementaires, une période d’astreinte s’entend comme une période pendant laquelle l’agent, sans être à la disposition permanente et immédiate de son employeur, a l’obligation de demeurer à…

06/02/2022

#Organisation des services #Horaires de travail
picto ressources-humaines

Mettre en place et calculer l’indemnité d’astreinte et d’intervention
L’autorité territoriale souhaite mettre en place un système d’astreinte dans la collectivité afin de répondre au mieux aux exigences de service public en dehors du fonctionnement normal des services. La…

14/02/2022

#Horaires de travail #Indemnités
picto institutions-et-administration-territoriale

Mettre en place une astreinte des élus
L’astreinte peut être soit administrative, soit technique, soit politique. Les trois peuvent également coexister au sein d’une collectivité. Aucun texte n’impose la mise en place d’astreintes, cependant le principe de…

19/09/2021

#Maire #Pouvoirs de police
picto action-sociale

Fiche de poste des infirmiers d’astreinte de nuit sur plusieurs…
Dans le cadre une organisation des astreintes infirmières de nuit sur plusieurs Ehpad et non pas une permanence d’un infirmier sur un site, cette fiche de poste/lettre de cadrage propose…

16/09/2022

#Organisation des services #Protocole (méthode) #Professionnel de santé
picto sante

Cadres réglementaires des gardes et astreintes conformément à la définition…
La permanence des soins en établissements de santé (PDSES) est organisée par les agences régionales de santé (ARS) et assurée conjointement entre les établissements de santé publics et privés. Dans…

19/02/2017

#Horaires de travail #Soins
picto institutions-et-administration-territoriale

L’astreinte administrative
Le maire est, au sein de la commune, l’autorité investie du pouvoir de police administrative générale. Cette police a pour objet d’assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et…

08/09/2020

#Contravention #Police administrative
picto action-sociale

Mettre en place des astreintes de nuit en Ehpad :…
Quelle est la situation des Ehpad quant à la prise en charge des résidents la nuit et comment peut-on améliorer la qualité de cette prise en charge en répondant à…

15/09/2022

#Organisation des services #Protocole (méthode) #Professionnel de santé
picto sante

La rémunération ou la récupération des astreintes
Une période d’astreinte est une période pendant laquelle l’agent, qui n’est pas sur son lieu de travail, sans être à la disposition permanente et immédiate de son employeur a l’obligation…

01/03/2022

#Horaires de travail
picto culture-et-communication

Contrat de cession de droits d’exploitation
Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le…

05/04/2024

#Arts et culture #Événementiel
picto ressources-humaines

Exploiter les résultats de l’entretien professionnel
Après des années de mise en œuvre du processus de notation qui a montré ses limites par son caractère très mécanique et peu représentatif de la manière de servir des…

16/01/2025

#Entretien d'évaluation #Management
picto sante

Liste des corps des grades et des emplois autorisés à…
Il convient de se référer si nécessaire à cette liste : lors de la création de lignes d’astreintes, dans la discussion avec les partenaires sociaux en CTE, pour éviter une illégalité…

10/10/2022

#Heures supplémentaires
picto action-sociale

Élaborer une enquête de satisfaction et exploiter ses résultats
Les enquêtes de satisfaction tiennent une place importante dans la gestion de la qualité des structures médico-sociales à domicile, car elles permettent de recueillir le sentiment des bénéficiaires afin d’évaluer…

18/04/2023

#Service d'aide à domicile #Bientraitance #Évaluation (méthode)
picto institutions-et-administration-territoriale

Permis d’exploitation
Ce permis d’exploitation (Cerfa n° 14407*03) concerne tous les commerçants qui vendent de l’alcool pur qu’il soit consommé dans leur établissement, autrement dit il concerne tous les propriétaires de bar, restaurant,…

07/02/2019

#Débit de boisson
picto ressources-humaines

Astreintes et permanences
Pendant une période d’astreinte, l’agent, sans être à la disposition permanente et immédiate de son employeur, a l’obligation de demeurer à son domicile ou à proximité afin d’être en mesure…

01/02/2022

#Organisation des services #Temps de travail
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération instituant les astreintes
C’est par voie de délibération que le dispositif d’astreintes peut être mis en œuvre dans votre collectivité.

07/02/2022

#Organisation des services #Horaires de travail

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Baisse de la rémunération en congé maladie ordinaire: les fonctionnaires doublement pénalisés !

10/03/2025

Baisse de la rémunération en congé maladie ordinaire: les ...

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en arrêt maladie

11/02/2025

PLF 2025 : vers une réduction de l'indemnisation des agents en ...

Élections municipales 2026 et communication : les points de vigilance

06/03/2025

Élections municipales 2026 et communication : les points de vigilance

Arrêts maladie : réduction de l'indemnisation des CMO pour les contractuels au 1er mars 2025

03/03/2025

Arrêts maladie : réduction de l'indemnisation des CMO pour les ...

Comment déterminer et payer l'IFSE ?

07/03/2025

Comment déterminer et payer l'IFSE ?

Voir tous les articles publiés