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Carré militaire

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Carré militaire dans l'actualité

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Carré militaire dans les ressources documentaires

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Gérer un cimetière ou un carré militaire
De nombreuses communes françaises accueillent sur leur territoire des sépultures militaires, regroupées dans des carrés ou des cimetières militaires, français et étrangers. Il existe 263 cimetières militaires nationaux accueillant environ…

08/04/2013

#Cimetière
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Créer un carré confessionnel
De nombreuses communes comprennent d’anciens « carrés confessionnels » au sein de leurs cimetières, qui trouvent leur origine dans un décret de 1804 désormais abrogé, qui obligeait les maires à affecter un…

13/03/2017

#Cimetière
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Réglementation concernant les sépultures et sites militaires
Ces informations provenant du Ministère de la Défense précisent la réglementation concernant les règles d’inhumation en cimetière militaire et leur aménagement et entretien.

08/04/2013

#Cimetière
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Plaques d’immatriculation des véhicules appartenant aux administrations civiles et militaires
Voici le modèle de plaque des administrations civiles et militaires bénéficiant du nouveau système d’immatriculation.

18/07/2022

#Véhicule
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Remise de l’ordre national de la Légion d’honneur
2012 a marqué le 210e anniversaire de la création de la Légion d’honneur. Le plus ancien et le premier des ordres nationaux, la Légion d’honneur est aujourd’hui la décoration la plus…

19/02/2013

#Protocole officiel #Discours
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Tenir compte du protocole républicain
Organiser une cérémonie publique implique des autorités une connaissance minimale des règles protocolaires en vigueur, fixées par le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs…

04/09/2016

#Protocole officiel #Loi et réglementation
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Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de…
Les marchés de travaux représentent à eux seuls près de la moitié des marchés passés en France, en nombre et en budget, pour les collectivités locales (environ le tiers pour…

28/02/2016

#Achat durable #Marché de travaux
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Comment organiser la journée nationale commémorative de l’appel du 18…
Le décret du 26 mars 2006 a institué le 18 juin « Journée nationale commémorative de l’appel historique du général de Gaulle à refuser la défaite et à poursuivre le combat contre…

03/03/2013

#Commémoration
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Apposer la cocarde sur son véhicule
Le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires, encadre précisément le droit d’apposer la cocarde tricolore sur un véhicule. L’écart entre…

25/12/2011

#Protocole officiel
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Demander son inscription sur la liste électorale
L’inscription sur les listes électorales est volontaire. Les demandeurs doivent remplir deux conditions : avoir la qualité d’électeur et prouver leur attache avec la commune.Certains demandeurs forment des cas particuliers : les jeunes…

25/09/2023

#Liste électorale
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Exemple de mutualisation des locaux scolaires durant les temps périscolaires…
L’inspection académique de Haute-Garonne et la Jeunesse au plein air (JPA), avec l’appui technique des personnels des ministères de la Jeunesse et des sports et de l’Éducation nationale, ont travaillé…

11/09/2014

#Gestion des locaux scolaires #Vie scolaire
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Discours pour la Sainte-Geneviève
Sainte-Geneviève a été « attribuée » à la gendarmerie nationale par un rescrit du pape Jean XXIII, le 18 mars 1962. Elle est célébrée dans toute la France et dans tous les pays…

20/09/2013

#Discours
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Procéder à un mariage posthume
En principe, la célébration de mariage se déroule en présence des deux futurs époux et ils consentent ensemble à contracter mariage. Le mariage par procuration n’est admis qu’en période de…

05/05/2014

#Décès #Mariage
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Le second degré : les effectifs et les flux
Le second degré est devenu en quelques décennies un enseignement de masse accueillant tous les élèves, garçons et filles d’une même classe d’âge. À la rentrée 2019, 7 200 collèges et…

19/07/2020

#Élève
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L’arrêt de travail : droit de grève et droit de…
Le droit de grève est constitutionnel. Tous les personnels de l’Éducation nationale ont le droit d’en faire usage, à la différence de certaines professions (par exemple les militaires, la police…

21/03/2022

#Personnel de l'éducation #Organisation syndicale

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