Catégorie sédentaire

Catégorie sédentaire dans l'actualité

Article
27/10/2022 Statut

Carrière et rémunération des agents de catégorie B : le point sur…

La réforme de la catégorie B avait été annoncée dès 2008 par le Gouvernement, mais elle ne trouve son aboutissement qu'aujourd'hui dans un contexte de lutte contre…
Article
30/01/2019 Statut

Report du PPCR : passage en catégorie A des travailleurs sociaux au…

Le passage en catégorie A de la plupart des travailleurs sociaux de catégorie B, prévu initialement au 1er février 2018, sera enfin effectif au 1er février 2019.
Article
26/10/2023 Statut

Fonctionnaires de catégorie B et C : les nouvelles règles d'avancement et…

Le décret n° 2023-927 du 7 octobre 2023 modifie les dispositions relatives aux règles d'avancement de grade des fonctionnaires de catégorie B et les règles de classement lors d'une nomination stagiaire dans un grade…
Article
31/01/2014 Santé

Revalorisation des agents de la catégorie C au 1er février 2014 et…

Suite aux séances de concertation menées entre avril et octobre 2013, le gouvernement vient de publier, pour les trois fonctions…

Catégorie sédentaire dans les ressources documentaires

Classement indiciaire en catégorie A

Le fonctionnaire qui change de grade ou de catégorie après concours, promotion interne ou changement de statut (le non-titulaire qui devient fonctionnaire) ne repart pas de zéro dans sa carrière.…

23/06/2024

#Régime indiciaire #Cadre d'emploi

Les 6 catégories de permis de conduire depuis le 19…

Auparavant, il existait 9 catégories de permis de conduire. La réforme a instauré 6 nouvelles catégories en privilégiant la prévention sur la catégorie A relative aux cyclomoteurs et motocyclettes.

18/07/2022

#Véhicule

picto institutions-et-administration-territoriale

Classement des ERP (seuils pour les établissements de 5e catégorie)

Ce document précise, par catégorie d’établissement, le seuil en-deçà duquel un ERP est classé en 5e catégorie. En effet, cette catégorie est la seule dont le seuil est variable en fonction…

15/07/2019

#Accessibilité #Bâtiment et équipement publics

La catégorie C de la filière police municipale

Le décret n° 2017-397 du 24 mars 2017 modifiant le décret n° 2006-1391 du 17 novembre 2006 portant statut particulier du cadre d’emplois des agents de police municipale réorganise la carrière des agents de…

04/02/2024

#Cadre d'emploi #Agent de police municipale

Scolariser les enfants du voyage et les enfants de familles…

La population non sédentaire regroupe des gens du voyage et des enfants de familles itinérantes pour des raisons professionnelles. Une étude de l’inspection générale en 2009 a mis en évidence…

25/02/2014

#Gens du voyage

Classement indiciaire en catégorie B

Dès la nomination en qualité de stagiaire, doivent être pris en compte les services antérieurs selon le passé professionnel de l’agent. À défaut, le stagiaire est classé au premier échelon…

23/06/2024

#Régime indiciaire #Cadre d'emploi

Catégories de professionnels ayant qualité pour partager ou échanger de…

Il existe deux catégories de professionnels pouvant partager de l’information dans le cadre de la prise en charge d’un patient, si ces catégories participent à cette prise en charge : les…

03/03/2022

#Devoirs professionnels #Droits du patient

Arrêté de nomination pour un agent de catégorie C

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination pour un agent de catégorie C.

09/03/2022

#Fonctionnaire #Recrutement

Taux d’absentéisme par catégorie de professionnels

Ce tableau a été réalisé afin de vous permettre de faire le suivi de l’absentéisme agent par agent, mais également par catégorie de professionnel. Cela vous permettra d’affiner l’analyse institutionnelle…

09/01/2020

#Management #Absence

Synthèse des catégories de permis de conduire

La prise en compte de l’accidentologie par le Comité interministériel de la sécurité routière a conduit à opérer des changements de catégories en vue de sensibiliser les conducteurs des véhicules…

17/09/2018

#Véhicule

Classement indiciaire en catégorie C

Le classement des agents intervient dès la nomination en qualité de stagiaire, quel que soit le mode d’accès (recrutement direct, concours ou promotion interne).Les agents sont classés dès leur nomination…

23/06/2024

#Régime indiciaire #Cadre d'emploi

La catégorie A de la filière police municipale

Le cadre d’emplois de directeur de police municipale relève de lafilière police municipale (catégorie A). Il comprend deux grades de directeur de police municipale.Dans cette fiche, vous trouverez :le descriptif des…

04/02/2024

#Cadre d'emploi #Agent de police municipale

Recruter sans concours en catégorie C

Même si le concours demeure la « voie royale » d’accès à la fonction publique, trouvant son fondement dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 (art. 6 :…

08/03/2022

#Recrutement