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Charge de mission clause d'insertion

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Charge de mission clause d'insertion dans l'actualité

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Charge de mission clause d'insertion dans les ressources documentaires

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Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
Comme le démontrent les chiffres du recensement économique de la commande publique produits par l’Observatoire économique de la commande Publique (OECP), le nombre de marchés comprenant des clauses sociales est…

24/09/2022

#Clause d'insertion sociale
picto action-sociale

Favoriser localement le recours aux clauses d’insertion sociale
Leviers de promotion de l’insertion des publics en difficulté, les clauses d’insertion sociale :contribuent au développement d’une stratégie locale de l’insertion et de l’emploi ;offrent des emplois et des formations aux habitants…

13/04/2022

#Économie sociale et solidaire #Clause d'insertion sociale
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Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales
Les clauses dites « sociales », qui sont insérées par l’acheteur public afin de favoriser l’emploi des publics en difficulté par le titulaire pour exécuter les travaux, doivent, pour être efficaces, être…

01/01/2024

#Clause d'insertion sociale #Contrôle du marché public
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Clauses sociales dans les marchés publics : se faire accompagner…
La rédaction et le suivi des clauses d’insertion sociale dans les marchés publics nécessitent l’accompagnement de l’acheteur public par un facilitateur. Ce dernier peut également accompagner les entreprises dans la…

12/10/2022

#Clause d'insertion sociale
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Lettre de mission du référent chargé de la lutte contre…
À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre de mission par le chef d’établissement. Celle-ci en définit…

09/05/2022

#Personnel de l'Éducation Nationale
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Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours…
Les clauses d’insertion sociale sont un moyen d’introduire le développement durable dans vos marchés. Comment traduire ces objectifs en termes d’objectifs à atteindre ou de critères de choix ?Cette fiche vous…

21/05/2023

#Responsabilité sociale et environnementale #Clause d'insertion sociale
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Manager une équipe pluridisciplinaire en insertion
L’insertion est un secteur naturellement pluridisciplinaire car il touche des publics différents (jeunes, demandeurs d’emploi, stagiaires de la formation pro, salariés en insertion, familles hébergées, bénéficiaires du RSA…) donc entourées…

16/10/2012

#Insertion #Management
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Exemple de clause sociale d’insertion à intégrer dans les documents…
Les clauses sociales d’insertion font partie des moyens juridiques offerts par le CCP pour promouvoir l’emploi des personnes en difficulté. Cet outil donne un exemple de rédaction d’une clause sociale…

06/04/2023

#Insertion #Clause d'insertion sociale
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Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics
Le Code de la commande publique permet aux acheteurs publics (services de l’État, collectivités locales, établissements publics) de favoriser l’insertion des personnes en difficulté habitant le territoire. Il est ainsi…

13/04/2022

#Économie sociale et solidaire #Clause d'insertion sociale
picto action-sociale

Exemples de documents de marché introduisant une clause d’insertion sociale
Chaque marché est spécifique. Faites-vous aider par votre service marchés publics. Vous pouvez définir comme cadre systématique d’achats que les contrats d’achat comporteront des clauses d’insertion : c’est une position politique…

19/06/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Clause d'insertion sociale
picto action-sociale

Orienter vers un établissement public d'insertion de la défense (Epide)
Vous souhaitez orienter un jeune vers un établissement public d’insertion de la défense (Epide) ? L’Epide, en charge du dispositif « Défense deuxième chance », a pour mission d’assurer l’insertion sociale et professionnelle…

23/11/2017

#Parcours d'insertion #Formation
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Modèles de clauses et stipulations relatives aux sous-traitants (cahiers des…
Ce document présente des modèles de clauses et de stipulations relatives aux sous-traitants qu’il est possible d’intégrer dans les cahiers des charges. Ces clauses concernent l’agrément d’un sous-traitant en cours…

11/05/2021

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Lettre de mission type des agents chargés d’une fonction d’inspection…
Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission de l’agent chargé des fonctions d’inspection. Elle pourra également servir de base…

25/01/2022

#Agent #Cadre d'emploi
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Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement (cahier des…
Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer dans votre cahier des charges. Dans cette clause seront…

03/12/2021

picto action-sociale

Orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail…
Vous souhaitez orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI) ? L’ETTI propose des missions d'intérim et un suivi socioprofessionnel dans une limite de 24 mois…

30/01/2022

#Parcours d'insertion #Accueil

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