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Charte de bonne conduite

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Charte de bonne conduite dans l'actualité

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Charte de bonne conduite dans les ressources documentaires

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Connaître la nouvelle échelle de risque et la charte de…
La charte de bonne conduite signée entre les représentants des établissements bancaires et les représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics vise à garantir de bonnes relations entre…

20/11/2011

#Risque financier
picto institutions-et-administration-territoriale

Charte de bonne conduite à l’intention des futurs mariés
La charte de bonne conduite, signée par les futurs mariés, rappelle les règles à observer afin que la cérémonie et le cortège se passent au mieux et qu’il n’y ait…

13/12/2018

#Mariage #Protocole officiel
picto ressources-humaines

Élaborer une charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles…
Vous souhaitez veiller aux bonnes pratiques dans l’usage des nouvelles technologies de l’information et de la communication par les agents de votre collectivité en adoptant une charte. Comment la rédiger ?…

17/01/2022

#Stratégie de communication #Management
picto ressources-humaines

Charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles technologies
Ce modèle de charte d’utilisation des outils informatiques et de télécommunication est à adapter à vos besoins. Son contenu couvre : les principes réglementaires et les règles de confidentialité ; les règles…

18/01/2022

#Stratégie de communication #Management
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Structure d’un code de conduite/d’une charte de déontologie
Le code de conduite a pour objet de définir et d’illustrer les différents types de comportement à proscrire comme étant susceptibles de caractériser des atteintes à la probité. Cet outil…

09/09/2022

#Responsabilité sociale et environnementale
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Réaliser une charte de bonnes pratiques ou un plan d’action…
La logistique urbaine est l’art d’acheminer dans les meilleures conditions les marchandises en milieu urbain, avec pour objectif de réduire les externalités négatives (pollution, encombrement de la voirie, bruit, etc.).Afin…

30/04/2016

#Plan de déplacement
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Élaborer une charte locale des collaborations Atsem enseignants
Le statut de l’Atsem est particulièrement complexe. En effet, c’est un agent territorial placé sous l’autorité du maire, mais mis à disposition de l’Éducation nationale pendant le temps scolaire, ce…

12/04/2022

#ATSEM #Management
picto amenagement-des-territoires

Fiche de suivi des actions liées à la réalisation d'une…
Grâce à cet outil, vous pourrez accompagner une démarche de mise en place d’une charte de bonnes pratiques de logistique urbaine, conseiller sur la démarche à entreprendre, respecter les étapes…

01/05/2016

#Plan de déplacement
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Benzodiazépines : bonnes pratiques
Utilisées dans le traitement de l’insomnie et de l’anxiété, les benzodiazépines exposent à des effets indésirables qui ont conduit les autorités sanitaires à en limiter et à en encadrer l’usage…

30/01/2018

#Pharmacovigilance #Dispositif médical
picto sante

Charte de la visite médicale
La visite médicale est une des sources principales d’information sur le médicament pour la pratique quotidienne de l’ensemble des médecins. La charte de la visite médicale signée entre le CEPS…

15/03/2013

#Certification #Santé et sécurité au travail
picto sante

Charte et certification de la visite médicale
La visite médicale est une des sources principales d’information sur le médicament pour la pratique quotidienne de l’ensemble des médecins. La charte de la visite médicale signée entre le CEPS…

11/02/2014

#Patient #Dossier médical
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La charte d’accueil des publics issus du champ social
Cette charte constitue une bonne base méthodologique pour initier un programme d’actions en direction des publics issus du champ social.

03/10/2014

#Accompagnement des publics #Projet culturel
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Partager avec les animateurs les règles de bonne conduite :…
Le directeur est responsable des mineurs qui lui sont confiés : leur sécurité physique, affective et morale doit être garantie. En France, la majorité sexuelle est fixée à 15 ans, ce qui…

25/10/2012

#ALSH #Prévention médicale
picto amenagement-des-territoires

Modèle de « fiche action » associée à une charte…
Chaque action concrète définie dans le cadre d’une charte de bonnes pratiques ou plan d’action de logistique urbaine peut être présentée sous forme de fiche action.

01/05/2016

#Plan de déplacement
picto marches-publics

Modèle de bonnes pratiques à mettre en œuvre pour maîtriser…
Ce modèle de bonnes pratiques recense toutes les informations nécessaires à une meilleure coordination des interventions du comptable et de l’ordonnateur : contrôle hiérarchisé, contrôle partenarial, conclusion d’une convention, charte relative…

03/03/2019

#Délai de paiement du marché #Gestion du paiement du marché

Une offre pour chaque métier

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CPF : les fonctionnaires ne sont pas concernés par le reste à charge de 100 euros

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Comment rénover le recrutement dans le secteur public ?

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Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

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