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Comité de rédaction

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Comité de rédaction dans l'actualité

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Comité de rédaction dans les ressources documentaires

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Le Comité consultatif national d’éthique et les droits des usagers
Le Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé, souvent abrégé en Comité consultatif national d'éthique (CCNE), est un organisme consultatif français indépendant créé…

02/07/2023

#Droits des usagers #Politique de Santé
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Animer le comité éditorial du magazine municipal
Le comité éditorial du magazine municipal, appelé également comité de rédaction ou de lecture, tient un rôle clé dans le management stratégique d’une collectivité : c’est en son sein que sont…

04/01/2012

#Magazine #Commune
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Organiser et animer un comité de rédaction avec les habitants
La participation du citoyen est un enjeu de communication très largement identifié. Afin de rendre le citoyen acteur, la communication peut proposer une participation encadrée et enrichissante. Le responsable de…

14/11/2021

#Démocratie participative #Journal
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Le comité social d’établissement (CSE)
En vertu de l’article 4 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, les instances de dialogue social ont été réformées.L’une des évolutions principales dans ce domaine consiste en la fusion du…

11/02/2025

#Fonction publique hospitalière #Établissement de santé
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Modèle de délibération en comité social territorial
Cet exemple de présentation de dossier de réorganisation d'organigramme en comité social territorial est à adapter à la réalité de votre CCAS/CIAS. Ceci est une trame type, qui ne peut…

25/04/2018

#Délibération #Organisation des services
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Le comité social territorial (CST)
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 a réformé les instances de dialogue social.L’une des évolutions principales dans ce domaine consiste en la fusion des actuels comités techniques (CT) et des…

14/01/2025

#CHSCT
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Rôle du comité social d’établissement en matière d’hygiène, de sécurité…
Depuis le 1er janvier 2020, le comité d’entreprise (CE), le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et les délégués du personnel (DP) ont été regroupés en une…

11/02/2025

#Fonction publique hospitalière #Représentants du personnel #Santé et sécurité au travail
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Les attributions des comités sociaux d’établissement dans les établissements sociaux…
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a réorganisé les instances représentatives des personnels, notamment en fusionnant les comités techniques d’établissement (CTE) et les comités…

23/02/2025

#Structure sociale et médico-sociale #EHPAD
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Retour d’expérience : mettre en place un comité d’éducation à…
Redéfini dans sa composition et dans ses missions par la loi n° 2022-299 du 2 mars 2022, et inscrit dans le Code de l’éducation (art. L. 421-8), le comité d’éducation à la santé,…

09/10/2024

#Acteur de l'éducation #Vie scolaire #Protocole (méthode)
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Comment mettre en place un comité social et économique (CSE)…
Le comité social et économique (CSE), entré en vigueur depuis le 1er janvier 2018, est désormais l’unique instance représentative du personnel, dont la mise en place s’impose à toutes les entreprises…

11/04/2022

#ESMS #Management
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Composition et rôle du comité des partenaires de la mobilité
Les élections municipales et intercommunales de 2020 ont été marquées par la montée en puissance de la thématique de la participation citoyenne dans les programmes électoraux en réponse aux événements…

29/02/2024

#Mobilité (transport) #Organe délibérant
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Faire fonctionner un comité social et économique (CSE) dans une…
Depuis les ordonnances Macron de 2017, le comité social et économique (CSE) est devenu la seule instance représentative du personnel en se substituant au comité d’entreprise (CE), aux délégués du…

21/02/2022

#Service d'aide à domicile #Management
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Création d’un comité « ville handicap »
La maire ou l’adjoint au maire chargé des affaires sociales prononce un discours à l’occasion de la création d’un comité « ville handicap ». Le moment est certes solennel, mais aussi chaleureux :…

09/05/2011

#Personne handicapée #Discours
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Les compétences du comité social territorial en santé et sécurité au travail
Depuis la réforme des CHSCT, les questions relatives à la santé et la sécurité au travail sont étudiées dans toutes les collectivités par le CHSCT. Mais le comité technique (CT)…

17/01/2025

#Organisation des services #CT
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Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions…
La création des CHSCT répond à des objectifs ambitieux. Les comités sont donc invités à entreprendre des actions dans différents domaines, avec des objectifs ambitieux définis par le législateur :la protection…

20/02/2022

#CHSCT #Établissement d'hospitalisation public

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Crises majeures : le gouvernement adopte un plan de résilience des services publics

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

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Fonction publique : un pouvoir d'achat en berne face à une inflation en hausse

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