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Convention de partenariat

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Convention de partenariat dans l'actualité

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Convention de partenariat dans les ressources documentaires

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Élaborer une convention de partenariat sur la qualité
Tous les acteurs du social et du médico-social reconnaissent les bienfaits d’un partenariat dynamique sur chaque territoire pour améliorer la qualité des réponses apportées aux usagers. Pour autant, au-delà des…

11/07/2021

#Convention #Partenariat local #Performance (qualité)
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Convention de partenariat entre le Conseil national des missions locales…
La convention de partenariat entre le CNML et l'Epide présente le fonctionnement opérationnel au niveau national et local. En annexe de la convention de partenariat entre le CNML et l'Epide,…

23/11/2017

#Parcours d'insertion #Convention
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Convention de partenariat SAD-IDEL
Le modèle de convention ci-joint encadre les activités de soins infirmiers à domicile pratiquées dans le cadre d’un SAD mixte par un(e) infirmier(e) libéral(e) telles que prévues à l’article D. 312-5…

22/02/2024

#Coopération locale #Management
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Convention de partenariat entre un fournisseur d’énergie et le CCAS
Ce modèle de convention entre un CCAS et un fournisseur d’énergie est impérativement à adapter à votre projet de partenariat et aux spécificités d’organisation de votre partenaire. En aucun cas…

15/04/2019

#CCAS #Énergie #Partenariat local
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Convention de partenariat pour l’accompagnement à la création
Grâce à cet outil, vous pourrez rapidement définir votre convention de partenariat pour mettre en place et gérer la structure d’accompagnement des créateurs d’entreprise. Cette convention s’adapte à tout type…

15/04/2019

#Création et soutien de l'entreprise #Convention
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Convention de partenariat dans le cadre des Cordées de la…
Une Cordée repose sur le partenariat entre une « tête de Cordée » qui peut être un établissement d'enseignement supérieur (grandes écoles, universités, IUT, écoles de service public) ou un…

01/06/2023

#Politique de l'éducation #Égalité des chances
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Convention de partenariat relative à l’adhésion au service de conseil…
Ce modèle de convention de partenariat vous permettra d’élaborer la convention d’adhésion au service de conseil en énergie partagé entre une collectivité et la structure hébergeant le dispositif.

20/09/2021

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Projet de convention de partenariat pour développer une structure (incubateur,…
Cette convention de partenariat propose les principes de base d’une convention. Elle doit être adaptée et peut être complétée par des mentions précisant les modalités d’intervention, de financement et les…

23/06/2016

#Urbanisme commercial #Convention
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Convention de partenariat en faveur de la lutte contre la…
Ce modèle de convention diffère beaucoup du précédent. Il est le reflet des priorités du fournisseur d’énergie et du CCAS. Chaque situation étant spécifique, ce modèle est à adapter à…

15/04/2019

#CCAS #Énergie #Partenariat local
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Convention de partenariat entre le CCAS/CIAS et l’entreprise d’insertion au…
Dans le cadre de leurs aides sociales facultatives, les CCAS/CIAS interviennent souvent dans l’équipement électroménager de ménages en difficulté, en allouant des aides financières remboursables ou non.Cet outil est un…

14/11/2023

#CCAS
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération relative à la convention de partenariat entre le CCAS/CIAS…
Dans le cadre de ses aides sociales facultatives, le CCAS/CIAS intervient bien souvent dans l’équipement électroménager de ménages en difficulté, en allouant des aides financières remboursables et/ou non remboursables. Ainsi,…

14/11/2023

#CCAS
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Convention de partenariat JPA/Commune
Cet outil propose un modèle de convention de partenariat entre la commune et l’association « Jeunesse au Plein Air » (JPA), dont l’objet est principalement de permettre le départ de tous les…

08/07/2022

#Égalité des chances #Temps périscolaire #Convention
picto services-a-la-population

Convention de partenariat pour l’informatisation des écoles
Dans le cadre d’un programme d’investissement pour l’informatisation des écoles de la commune, une ville peut mettre en place un partenariat avec les établissements scolaires et l’inspection académique grâce à…

31/08/2016

#NTIC #Convention

Convention de partenariat entre un établissement d’HAD et un SSIAD…
Cet outil vous offre un modèle de convention de partenariat entre un établissement d’HAD et un SSIAD (ou SPASAD) à compléter.

28/04/2019

#Convention #Soins à domicile
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Modèle de convention de partenariat entre une structure culturelle et…
Ce modèle vous aidera à concevoir une convention de partenariat entre une structure culturelle et un établissement scolaire.

19/09/2012

#Convention #Partenariat local

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