Demande d'examen médical
Demande d'examen médical dans l'actualité
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Article
Médecine du travail : l'examen médical est remplacé
La question écrite n° 00651 du 10 novembre 2022 traite de l'amélioration de la place de la médecine du travail dans la prévention sanitaire. Elle entérine dans le secteur public le remplacement de l'examen médical… -
Article
Le calendrier des examens médicaux obligatoires des enfants de moins de 18…
Les 20 examens médicaux obligatoires des enfants jusqu’à l’âge de 18 ans sont redéployés depuis le 1er mars 2019. -
Article
L'ANAP lance un modèle de cahier des charges pour l'informatisation des demandes…
L'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) vient de mettre en ligne un modèle… -
Article
La CPAM de Seine-Saint-Denis accusée d'ignorer des demandes d'aide médicale d'État (AME)
Des associations ont accusé la Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-Saint-Denis (CPAM93) d'avoir écarté volontairement des demandes d'aide médicale d'État au cours des derniers mois,…
Demande d'examen médical dans les ressources documentaires
La prolongation d’activité des personnels médicaux hospitaliers
11/12/2016
Demande de convocation à une visite médicale d’embauche
02/09/2022
L’organisation de l’élection des représentants du personnel médical au conseil…
16/04/2012
Guide du bon usage des examens d’imagerie médicale
17/02/2015
Certificat médical destiné à être joint à la demande de…
26/12/2010
Qui doit conserver le dossier médical ?
17/09/2018
La demande du directeur au président de la Commission médicale…
16/04/2012
Suite à un désaccord, la nouvelle demande du directeur au…
16/04/2012
Les voies de recours en cas de non-accès au dossier…
14/01/2024
Les examens et dépistages obligatoires pour les patients et personnels…
28/11/2018
Demandes d’information des forces de l’ordre et responsabilité du personnel
13/06/2021
Quelle responsabilité pour défaut de transmission au patient des informations…
19/11/2023
La participation des personnels médicaux à des actions de coopération…
15/12/2022
La participation des personnels non médicaux à des actions de…
16/07/2014
Qu’est-ce qu’une faute médicale ? Quelle est la typologie des…
26/01/2023
Une offre pour chaque métier
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29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?