Dispositif de recueil de demande de passeport biométrique
Dispositif de recueil de demande de passeport biométrique dans l'actualité
-
Article
La Cnil autorise une expérimentation de contrôle biométrique en radiothérapie
Le Centre régional de lutte contre le cancer du Nord-Pas-de-Calais a obtenu le feu vert de la Cnil pour expérimenter… -
Article
Emprunts structurés : 30 avril, dernier délai pour les hôpitaux pour demander…
Une instruction fixe à cette date la demande pour bénéficier du dispositif d'accompagnement dans la sécurisation des contrats de prêt… -
Article
L'AMF demande que l'indemnité maximale des maires soit "de plein droit"
L'Association des Maires de France (AMF) a demandé lundi 29 octobre 2012 que ceux-ci perçoivent "de plein droit" l'indemnité maximale de fonction, alors que… -
Article
Moins de 16 000 personnes ont demandé en un an le "congé…
Seules 15 900 personnes ont demandé à bénéficier du "congé proche aidant" depuis l'entrée en vigueur il y a un an de ce dispositif qui permet de s'arrêter de travailler pendant trois mois…
Dispositif de recueil de demande de passeport biométrique dans les ressources documentaires
Établir la première demande de passeport biométrique pour un majeur
23/03/2021
Procédure d’utilisation du dispositif de recueil pour les demandes de…
04/07/2021
Délivrer un passeport biométrique en mairie
04/07/2021
Établir la demande de renouvellement de passeport biométrique pour un…
23/03/2021
Établir la demande de renouvellement de passeport biométrique pour un…
23/03/2021
Établir la première demande de passeport biométrique pour un mineur
23/03/2021
Délivrer le passeport biométrique en mairie
14/09/2015
Établir la demande de renouvellement de carte nationale d’identité pour…
14/07/2021
Établir la première demande de carte nationale d’identité pour un…
14/07/2021
Établir la demande de renouvellement de carte nationale d’identité pour…
14/07/2021
Établir la première demande de carte nationale d’identité pour un…
13/07/2021
Mettre en œuvre le dispositif « argent de poche »
07/12/2020
Délivrer la carte nationale d’identité en mairie
14/07/2021
Répondre aux demandes de communication des documents funéraires
13/03/2017
Mettre en place un dispositif de signalement des violences, des…
09/05/2023
Une offre pour chaque métier
Les + vus
21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?
30/04/2024
Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...