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Hospitalisation de court séjour dans les ressources documentaires

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Le programme de soins en psychiatrie

L’un des objectifs de la réforme du 5 juillet 2011 était d’adapter la loi à l’évolution des soins psychiatriques permettant ainsi aux patients d’être pris en charge autrement que dans le…

17/08/2023

#Maladie #Soins
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Formulaire de demande de visa Schengen pour un court séjour

Ce visa permet un séjour de 3 mois maximum dans un ou plusieurs pays de l'Espace Schengen, dont la France. Il s'adresse aux étrangers non européens et assimilés, sauf exceptions.…

22/01/2015

#Artiste #Recrutement
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Contrat de séjour

Ce modèle de contrat de séjour reprend les dispositions obligatoires : la durée du séjour ; les prestations assurées par l’établissement ; les soins et la surveillance apportés ; le coût du séjour ; les…

04/09/2024

#Résident #ESMS

Instituer la taxe de séjour

La taxe de séjour, classique ou forfaitaire, a pour objet de faire participer les touristes qui séjournent sur le territoire communal ou intercommunal aux dépenses publiques qu’ils occasionnent lors de…

14/01/2014

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Quelles sont les informations juridiques devant être délivrées aux personnes…

L’hôpital est un lieu difficile à appréhender voire à comprendre pour les usagers. Aussi, lorsqu’un patient est pris en charge en établissement, quel que soit son mode de prise en…

15/11/2021

#Droit à l'information #Droits du patient
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Développer une agriculture de proximité et des circuits courts

Dans un contexte de réorganisation du territoire répondant à desenjeux écologiques liés notamment aux déplacements, mais également en raison d’une demande sociétale de plus en plus importante, les circuits alimentaires…

21/05/2024

#Circuits courts #Économie sociale et solidaire
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Mettre en œuvre l’hospitalisation administrative

Si la procédure d’hospitalisation administrative est pour une grande part dévolue au préfet, le maire peut également, dans son rôle d’autorité de police administrative, être amené à procéder à l’hospitalisation…

08/09/2023

#Dispositif d'urgence et de crise #Police administrative
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Quelles sont les spécificités de l’hospitalisation à domicile en matière…

L’hospitalisation à domicile (HAD) est une modalité d’hospitalisation à part entière, portée par des établissements de santé. Les structures d’HAD sont des établissements de santé soumis aux mêmes obligations que…

24/02/2013

#Circuit du médicament #Soins à domicile
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Check-list de sortie d’hospitalisation

La sortie d’hospitalisation constituant un moment à risque de rupture de la continuité des soins, la Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré une « check-list de sortie d’hospitalisation supérieure à…

20/11/2016

#Protocole (méthode) #HAS
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Le contrat de séjour en Ehpad

Le contrat de séjour est un document obligatoire signé à l’entrée du résident en Ehpad. Il définit les conditions d’accueil du futur résident et expose le règlement de la structure.Il…

26/03/2025

#EHPAD #Document de procédure administrative
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Réaliser le contrat de séjour

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale impose qu’un contrat de séjour ou un document individuel de prise en charge (DIPC) soit passé entre votre établissement…

06/05/2024

#Document de procédure administrative #Droits des usagers
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Formulaire de demande pour un visa de long séjour

Le visa de long séjour est délivré par les autorités consulaires françaises. Il s'agit d'un visa mixte d'une durée comprise entre 3 et 6 mois, qui vaut autorisation temporaire de…

22/01/2015

#Artiste #Recrutement
picto institutions-et-administration-territoriale

Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits…

L’utilisation de certaines notions peut être trompeuse lorsque leur définition n’est pas maîtrisée. Aussi, la notion d’approvisionnement en circuit court peut être assimilée à celle d’approvisionnement de proximité, alors même…

12/06/2023

#Circuits courts #Achat durable
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État de remboursement des frais médicaux remboursables

Lors des séjours de vacances ou des séjours courts, l’assistant sanitaire, sous l’autorité du directeur, peut être amené à gérer tous les frais médicaux voire à les avancer auprès des…

08/02/2012

#ALSH #Prévention médicale
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Comment mettre en place un hébergement temporaire dans votre Ehpad dans le cadre du programme…

Le programme Paerpa (personnes âgées en risque de perte d’autonomie) a pour objectif de mettre en œuvre un parcours de santé des personnes âgées de plus de 75 ans fluide, et…

11/02/2020

#EHPAD #Traitement des personnes âgées