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Hospitalisation de court séjour dans les ressources documentaires

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Le programme de soins en psychiatrie

L’un des objectifs de la réforme du 5 juillet 2011 était d’adapter la loi à l’évolution des soins psychiatriques permettant ainsi aux patients d’être pris en charge autrement que dans le…

17/08/2023

#Maladie #Soins
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Formulaire de demande de visa Schengen pour un court séjour

Ce visa permet un séjour de 3 mois maximum dans un ou plusieurs pays de l'Espace Schengen, dont la France. Il s'adresse aux étrangers non européens et assimilés, sauf exceptions.…

22/01/2015

#Artiste #Recrutement
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Contrat de séjour

Ce modèle de contrat de séjour reprend les dispositions obligatoires : la durée du séjour ; les prestations assurées par l’établissement ; les soins et la surveillance apportés ; le coût du séjour ; les…

09/07/2017

#Résident #ESMS
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Instituer la taxe de séjour

La taxe de séjour, classique ou forfaitaire, a pour objet de faire participer les touristes qui séjournent sur le territoire communal ou intercommunal aux dépenses publiques qu’ils occasionnent lors de…

19/01/2015

#Tourisme #Ressources fiscales diverses
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Quelles sont les informations juridiques devant être délivrées aux personnes…

L’hôpital est un lieu difficile à appréhender voire à comprendre pour les usagers. Aussi, lorsqu’un patient est pris en charge en établissement, quel que soit son mode de prise en…

15/11/2021

#Droit à l'information #Droits du patient
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Mettre en œuvre l’hospitalisation administrative

Si la procédure d’hospitalisation administrative est pour une grande part dévolue au préfet, le maire peut également, dans son rôle d’autorité de police administrative, être amené à procéder à l’hospitalisation…

08/09/2023

#Dispositif d'urgence et de crise #Police administrative
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Quelles sont les spécificités de l’hospitalisation à domicile en matière…

L’hospitalisation à domicile (HAD) est une modalité d’hospitalisation à part entière, portée par des établissements de santé. Les structures d’HAD sont des établissements de santé soumis aux mêmes obligations que…

24/02/2013

#Circuit du médicament #Soins à domicile
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Check-list de sortie d’hospitalisation

La sortie d’hospitalisation constituant un moment à risque de rupture de la continuité des soins, la Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré une « check-list de sortie d’hospitalisation supérieure à…

20/11/2016

#Protocole (méthode) #HAS
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Réaliser le contrat de séjour

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale impose qu’un contrat de séjour ou un document individuel de prise en charge (DIPC) soit passé entre votre établissement…

25/05/2023

#Document de procédure administrative #Droits des usagers
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Formulaire de demande pour un visa de long séjour

Le visa de long séjour est délivré par les autorités consulaires françaises. Il s'agit d'un visa mixte d'une durée comprise entre 3 et 6 mois, qui vaut autorisation temporaire de…

22/01/2015

#Artiste #Recrutement

Charte du patient hospitalisé

Cette présente charte du patient hospitalisé remplace la charte du malade hospitalisé rédigée en 1974.

20/02/2020

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Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits…

L’utilisation de certaines notions peut être trompeuse lorsque leur définition n’est pas maîtrisée. Aussi, la notion d’approvisionnement en circuit court peut être assimilée à celle d’approvisionnement de proximité, alors même…

12/06/2023

#Circuits courts #Achat durable
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Développer une agriculture de proximité et des circuits courts

Dans un contexte de réorganisation du territoire répondant à des enjeux écologiques liés notamment aux déplacements, mais également en raison d’une demande sociétale de plus en plus importante, les circuits…

09/06/2019

#Circuits courts #Économie sociale et solidaire
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Quel contrôle du juge sur l’hospitalisation complète en soins contraints…

Une des grandes nouveautés introduites par la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de…

13/09/2019

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État de remboursement des frais médicaux remboursables

Lors des séjours de vacances ou des séjours courts, l’assistant sanitaire, sous l’autorité du directeur, peut être amené à gérer tous les frais médicaux voire à les avancer auprès des…

08/02/2012

#ALSH #Prévention médicale