Indemnité pour travaux dangereux
Indemnité pour travaux dangereux dans l'actualité
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Article
Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
Un arrêté, qui modifie l'arrêté du 25 février 2002, fixe la liste des corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité forfaitaire pour… -
Article
Un fonctionnaire peut-il refuser d'accomplir des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)…
Un fonctionnaire ne peut refuser d'accomplir des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS), à moins de démontrer le caractère illicite de la demande d’heures supplémentaires. -
Article
Progression de l’apprentissage dans le secteur des travaux publics
La Fédération nationale des travaux publics (FNTP) se félicite de la dynamique de l’apprentissage dans les travaux publics. -
Article
Comment apprécier les seuils en cas de travaux complémentaires ?
La définition précise du besoin doit permettre de procéder à une estimation fiable du montant du marché. En marché de…
Indemnité pour travaux dangereux dans les ressources documentaires
Arrêté portant attribution de l’indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes…
14/12/2022
Compenser les travaux d’élection
14/02/2022
Arrêté portant attribution de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires
28/12/2016
Verser les indemnités horaires pour travaux supplémentaires : bénéficiaires et…
10/09/2023
Identifier les bénéficiaires, calculer l’indemnité exceptionnelle et l’indemnité dégressive
13/03/2018
Tableau de calcul des indemnités de sujétions particulières
14/12/2022
Liste des principales familles de dangers associées à des situations…
25/09/2014
Modèle d’attestation d’achèvement et de conformité des travaux à utiliser…
18/12/2018
Diminuer le montant des travaux
16/06/2021
Payer les travaux supplémentaires
05/03/2024
Diriger les travaux
23/08/2023
Faire face à des travaux non prévus
05/03/2024
Faire une déclaration préalable de travaux
06/02/2022
Indemnité de mobilité
06/09/2017
Une offre pour chaque métier
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