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Matériel informatique dans les ressources documentaires

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Adapter les clauses de son marché à l’achat de matériel…

Vous souhaitez passer un marché de fourniture de matériel informatique et vous vous interrogez sur les spécificités inhérentes à ce marché. En effet, l’achat de matériel informatique peut nécessiter des…

06/12/2023

#Marché de fournitures #Administration électronique
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Évaluer le niveau de l’équipement informatique et sa localisation dans…

Depuis les années 1980, le mouvement de décentralisation a transféré aux collectivités locales les prérogatives d’équipement éducatif. Diverses incitations gouvernementales au développement des nouvelles technologies se sont succédées (cf. Quelques jalons…

31/08/2016

#Gestion des locaux scolaires #NTIC
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Faire évoluer les outils informatiques

Faire évoluer les outils informatiques est un enjeu majeur pour les structures culturelles. Ces outils permettent de fluidifier la gestion des informations et de gagner en efficacité dans les tâches…

18/04/2019

#Recherche et développement #NTIC
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Intégrer les règles applicables aux matériels dédiés à l’enfant

La présente fiche vous aidera à intégrer les règles applicables aux matériels ou aménagements spécifiques dédiés à l’enfant. Elle présente les principales exigences de sécurité requises par la réglementation. Grâce…

14/05/2014

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
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La responsabilité des établissements publics pour défaut du matériel utilisé

Les prestataires de soins, établissements ou professionnels de santé, qui utilisent du matériel défectueux dans leur activité, ne relèvent pas du champ de la directive 85/374/CEE du Conseil du 25 juillet…

26/05/2021

#Santé et sécurité au travail
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Exemple de charte informatique

Cette charte informatique, annexée au règlement intérieur, a pour objet de définir les règles d’utilisation des moyens informatiques mis à la disposition du personnel de la résidence. Ces règles relèvent…

17/10/2012

#Résident #Dossier médical
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Apprécier l’exécution des prestations informatiques

Les prestations informatiques sont des prestations spécifiques. Pour contrôler leur bonne exécution qualitative, on doit procéder en plusieurs étapes. Quelles sont ces différentes étapes ? Comment organiser et gérer la mise…

23/01/2017

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique

Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences, la maintenance constitue une garantie de…

26/07/2021

#Administration électronique #Marché de services
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Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable

Les échanges entre ordonnateur et comptable se font par envoi de documents papier (mandats, titres, bordereaux, budgets, délibérations, etc.) associés le plus souvent à des flux informatiques. Des procédures d’interface…

13/04/2021

#Dématérialisation comptable #Séparation ordonnateur/comptable
picto culture-et-communication

Les règles de la Commission nationale de l’informatique et des…

Du fichier presse aux abonnés de la lettre d’information, du listing des nouveaux arrivants aux fichiers par catégorie de population pour des envois d’invitation, le développement des moyens informatiques a…

27/03/2014

#CNIL #Loi et réglementation
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La mise en place du RGPD en Ehpad

Notre société se transforme dans un environnement numérique croissant et mondialisé. Le contexte juridique évolue lui aussi avec l’émergence du règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) qui…

20/05/2021

#EHPAD #NTIC #Loi et réglementation
picto finances-et-comptabilite

Les liaisons informatiques pour la paie

Les frais de personnel des collectivités territoriales représentent une part importante des charges de fonctionnement ; la paie est un sujet sensible pour lequel les services n’ont pas droit à l’erreur ;…

18/06/2023

#Dématérialisation comptable #Gestion de la paie
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Demande de rectification pour erreur ou omission matérielle

Voici le formulaire type permettant de déposer une demande de rectification d’acte pour erreur ou omission matérielle auprès de l’officier d’état civil.

23/03/2018

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Mentions relatives à la rectification pour erreur ou omission matérielle

Voici les modèles de mentions à apposer lorsqu’une erreur ou une omission matérielle doit être corrigée dans un acte à la demande de son titulaire.

23/03/2018

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Modèle de tableau d’inventaire de l’équipement informatique

Ce type de document a pour objectif de différencier par école les équipements mairie et Éducation nationale (par phase chronologique au besoin) et leur état, ainsi que leur localisation sur…

31/08/2016

#Gestion des locaux scolaires #NTIC