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Mutualisation

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Mutualisation dans l'actualité

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Mutualisation dans les ressources documentaires

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Mutualisation des services : les autres moyens de mutualisation des…
La mutualisation des services est devenue une nécessité dans le contexte de maîtrise de la dépense publique locale. En 2010, le constat avait été dressé d’une insuffisante exploitation des possibilités…

18/02/2025

#Coopération locale #Mutualisation des services
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La mutualisation des services « supports »
La mutualisation tend à se développer. Les communes et les ensembles intercommunaux organisent de plus en plus la mise en commun de moyens. Cela peut être des moyens financiers, des…

16/11/2018

#Mutualisation des services #Organisation des services
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La mutualisation des services financiers
La mutualisation tend à se développer. Les communes et les ensembles intercommunaux organisent de plus en plus la mise en commun de moyens. Il peut s’agir de moyens financiers, de…

22/03/2023

#Mutualisation des services
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Maîtriser le calcul du coefficient de mutualisation
La mutualisation des ressources entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et communes membres se développe de plus en plus, d’où la nécessité de mettre en place des indicateurs capables…

23/05/2017

#Mutualisation des ressources #Mutualisation des services
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La mutualisation des services et des moyens opérationnels
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) développent les formes de mutualisation de services fonctionnels ou de fonctions dites « supports ». La mutualisation des services et des moyens opérationnels tend également…

07/03/2022

#Mutualisation des ressources #Mutualisation des services
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Mutualiser un service avec une ou plusieurs autres communes
Les évolutions statutaires et la contrainte financière incitent les collectivités et leurs établissements publics de coopération à chercher et à trouver des nouvelles formes de partenariat et de collaborations. La…

04/07/2024

#Commune #Mutualisation des services
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Rédiger le rapport d’activité sur la mutualisation
Le contexte de contrainte budgétaire incite les ensembles intercommunaux et communaux à réfléchir à de nouvelles perspectives en termes d’optimisation des ressources et de maîtrise des dépenses. La mutualisation est…

17/06/2016

#Rapport #Mutualisation
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Mutualiser les ressources pour améliorer la qualité
Dans un contexte obligeant les ESMS à se pencher sur leur économie et sur la pertinence de leurs processus internes, la mutualisation des ressources est devenue une tendance fortement partagée,…

27/05/2018

#ESMS #Mutualisation des ressources #Management
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La mutualisation des archives
Les archives sont essentielles à l’exercice de la démocratie car elles constituent « la sauvegarde de la mémoire individuelle et collective » (Unesco, Déclaration universelle sur les archives, 10 nov. 2011). C’est pour…

06/09/2020

#Archivage électronique #Mutualisation des services
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Mutualiser les moyens du CCAS/CIAS avec la commune ou l’EPCI
Si la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales prévoit le régime de la mutualisation de services entre un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) et ses…

11/09/2023

#Politique sociale #Mutualisation des ressources
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Mutualisation des services : la mise à disposition individuelle ou…
La mutualisation des services est devenue une nécessité dans le contexte de maîtrise de la dépense publique locale. En 2010, le constat avait été dressé d’une insuffisante exploitation des possibilités…

18/02/2025

#Coopération locale #Mutualisation des services
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Mutualiser les services ressources
L’étroitesse des liens qui unissent les communes à leur intercommunalité, l’histoire de leur construction comme les évolutions récentes appellent à des hybridations organisationnelles fréquentes. Assez naturellement en matière de mutualisation,…

07/03/2022

#Mutualisation
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Mutualiser les services ressources entre la ville, l’EPCI et le…
Compte tenu de l’étroitesse des liens qui unissent le centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) à sa collectivité territoriale de rattachement (ville, agglomération, intercommunalité…), de plus en plus de villes ou…

15/03/2022

#Mutualisation #Stratégie financière
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Gérer le personnel dans le cadre de services communs ou…
La coopération intercommunale s’est accompagnée d’un mouvement de mise en commun de services à la fois dans un souci de réaliser des économies d’échelle, mais aussi pour permettre une meilleure…

06/02/2022

#Mutualisation des services
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Mutualiser un service avec une ou plusieurs communes et mettre…
La coopération intercommunale s’est accompagnée d’un mouvement de mise en commun de services à la fois dans un souci de réaliser des économies d’échelle, mais aussi pour permettre une meilleure…

06/11/2024

#Commune #Mutualisation des services

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