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Plan de bientraitance dans les ressources documentaires

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Qu’est-ce que la bientraitance ?

La bientraitance est une préoccupation essentielle du ministère de la Santé en faveur des personnes vulnérables. Elle se retrouve au travers de plusieurs textes importants, dont :la circulaire n° DHOS/RH4/2009/215 du 15 juillet…

28/02/2023

#Bientraitance
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Du plan communal de sauvegarde (PCS) au plan particulier de…

L’article L. 731-3 du Code de la sécurité intérieure oblige les maires des communes dotées d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé ou comprises dans le champ d’application d’un…

25/11/2023

#École #Plan communal de sauvegarde
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Instruction DGAS-2A n° 2007-112 du 22 mars 2007 développement de…

Cette circulaire définit les orientations à mettre en place aussi bien sur le plan local que national pour prévenir la maltraitance et développer la bientraitance dans les établissements accueillant des…

20/12/2022

#Performance (qualité) #Professionnel de santé
picto amenagement-des-territoires

Élaborer et réviser les plans communaux de sauvegarde (PCS) et…

Divers accidents, dont l’explosion de l’usine AZF à Toulouse en septembre 2001 ou des incidents majeurs tels que la canicule de 2003, ont conduit le législateur à traiter l’anticipation et la…

18/01/2023

#Plan communal de sauvegarde
picto services-a-la-population

Qu’est-ce qu’un plan de formation ?

Le Code général de la fonction publique (CGFP) oblige les collectivités à élaborer un plan de formation (CGFP, art. L. 423-3).Ce plan de formation a pour but d’établir une gestion anticipée…

04/04/2022

#Plan de formation
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Plan bleu

Le plan bleu est intégré au projet d’établissement de la structure. Document obligatoire, il permet de faire face aux risques et menaces liés à l’environnement extérieur mais aussi à ceux…

24/02/2023

#Risque sanitaire #Établissement de santé
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Table de transposition du plan comptable M14 au plan comptable…

Cet outil vous propose une table de transposition entre les imputations du plan comptable M14 et celles du plan comptable M57, afin d’anticiper au mieux le passage au référentiel budgétaire…

15/11/2022

#Nomenclature comptable
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Le plan d’investissement

La prestation des Ehpad est certes une prestation de services, c'est-à-dire une prestation rendue essentiellement avec du personnel, mais c’est aussi une prestation qui s’appuie sur un outil de travail…

19/04/2012

#Document budgétaire #Plan d'investissement
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Mettre en œuvre un plan de progrès

La performance d’un acte d’achat repose par expérience sur un équilibre subtil entre réponse aux besoins aux meilleures conditions et maintien des intérêts des fournisseurs (marge, développement économique, image, pérennité…).…

20/02/2021

#Performance (qualité)
picto sante

Recommandations de l'ANESM sur la bientraitance des personnes âgées

Connue depuis plus d’une vingtaine d’années, la maltraitance des personnes âgées vulnérables bénéficie désormais d’un dispositif national de signalement, de traitement et de prévention qui s’appuie sur un Plan national…

10/02/2014

#Bientraitance
picto action-sociale

Le rôle du référent « bientraitance » dans les ESMS

Le référent « bientraitance » dont le rôle est d’être le garant institutionnel de la mise en place des bonnes pratiques et qui a pour mission d’assurer un bon développement de la…

09/03/2021

#ESMS #Bientraitance
picto culture-et-communication

Analyser les enjeux pour élaborer un plan de redressement

Le plan de redressement est une forme spécifique de plan de financement qui a lieu lorsqu’une entreprise connaît des difficultés d’ordre financier. Dans le champ culturel, l’élaboration d’un plan de…

05/09/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
picto amenagement-des-territoires

Mettre en place un plan de mobilité

Le plan de mobilité (PDM), dans toutes ses déclinaisons en vigueur à ce jour, comporte un double objectif :D’une part, il vise à réduire la surutilisation individuelle des véhicules en vue…

15/02/2023

#Plan de déplacement #Mobilité (agent)
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Comment élaborer un plan de développement professionnel continu à destination…

Le plan de formation ou plan de développement professionnel continu doit être arrêté par le directeur sur proposition de la Commission médicale d’établissement. Ce plan est une obligation légale, au…

06/03/2012

#Plan de formation
picto culture-et-communication

Modèles de plan de trésorerie

Cet outil présente deux modèles de plan de trésorerie : un plan de trésorerie lié à un projet, simple et centré sur l’activité ; un plan de trésorerie plus complexe, intégrant des…

06/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale