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Poursuite des travaux aux frais et risques

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Poursuite des travaux aux frais et risques dans l'actualité

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Poursuite des travaux aux frais et risques dans les ressources documentaires

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Faire exécuter les travaux de reprise et lever les réserves
Même si la décision de réception, prise par le maître d’ouvrage, a mis fin à ses relations contractuelles avec l’entrepreneur, celui-ci reste tenu de lever les éventuelles réserves qui pourraient…

24/04/2025

#Exécution du marché #Marché de travaux
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Exécution des travaux : Quelles sont les mesures sanitaires à…
En cette période d’épidémie, la poursuite ou l’interruption des travaux (ou du chantier en général) n’est pas qu’une question contractuelle car elle englobe des problématiques liées à la sécurité sanitaire…

21/04/2022

#Chantier #Risque sanitaire #Interruption des travaux #Coordonnateur SPS
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Modèle de lettre de résiliation aux frais et risques de…
Ce modèle de lettre de résiliation aux frais et risques de l’entrepreneur.

23/11/2022

#Marché de travaux #Résiliation du marché
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L’assurabilité des collectivités territoriales face aux risques (risques naturels, sécurité,…
Depuis plusieurs années, les fédérations d’élus martèlent qu’une « crise d’assurabilité » menace la continuité des services publics locaux, avec une insistance croissante à mesure que la situation se dégrade, et ce…

04/05/2025

#Impacts environnementaux #Risque
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Modèle de lettre de résiliation aux frais et risques à…
Cette lettre-type reprend toutes les informations à prendre en compte pour signifier au titulaire de votre marché la résiliation aux frais et risques de celui-ci (rappel au titulaire de ses…

02/01/2023

#Résiliation du marché
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Établir le planning d’exécution des travaux
Le calendrier détaillé d'exécution est un des éléments constituant le programme d’exécution des travaux (art. 28.2 du CCAG Travaux). Pendant la période de préparation, le calendrier détaillé d'exécution sera établi…

16/06/2021

#Exécution technique du marché
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Les risques contentieux en matière de passation de marché et…
Les collectivités publiques sont soumises à des règles juridiques strictes lors de la passation des marchés publics et de délégation de service public, notamment en matière de concurrence et de…

07/03/2022

#Risque lié aux marchés publics
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Écritures comptables : les productions immobilisées (les travaux en régie)
Une collectivité peut soit acquérir une immobilisation, soit la faire construire par autrui, soit la réaliser avec ses propres services. Dans ce dernier cas, on parle de « travaux en régie »,…

13/11/2023

#Opération d'ordre #Production immobilisée
picto amenagement-des-territoires

Réaliser une procédure de constat et engager des poursuites en cas…
En vertu de l’article L. 480-1 du Code de l’urbanisme, lorsque l’autorité administrative a connaissance d’une infraction, il lui appartient d’en dresser le procès-verbal et de transmettre sans délai une copie au…

28/02/2024

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Former les agents exposés aux risques des agents biologiques
Nous évoluons dans un environnement où les agents biologiques sont présents partout, et certains d’eux sont à l’origine de maladies plus ou moins graves chez l’homme. En collectivité, le risque…

20/06/2016

#Risque professionnel #Formation
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Du professeur chef de travaux au directeur délégué aux formations…
Créée dès 1937, la fonction de chef de travaux a été confortée et structurée en 1991, puis à nouveau en 2011 avec, notamment, la clarification et l’élargissement des conditions de…

11/06/2023

#Enseignant
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Risques technologiques
Les risques technologiques sont liés aux manipulations, au transport ou au stockage de substances dangereuses pour la santé et/ou l’environnement. Les risques technologiques majeurs sont l’accident industriel, l’accident nucléaire, le…

26/04/2015

#Risque #Risques majeurs
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Modèle d’attestation d’achèvement et de conformité des travaux à utiliser…
Cette attestation vous permet de déclarer, auprès du service Urbanisme de votre mairie, la conformité de vos travaux avec le permis de construire, le permis d’aménager ou la déclaration préalable…

18/12/2018

#Marché de travaux
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Diminuer le montant des travaux
Dans un marché de travaux, il est important de surveiller le montant des travaux exécutés.Les maîtres d’ouvrage publics sont habitués à ce que les montants des marchés publics de travaux…

10/09/2024

#Gestion du paiement du marché
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Évaluer le risque routier
L’évaluation des risques routiers fait partie de l’obligation de l’employeur d’évaluer l’ensemble des risques professionnels auxquels ses agents sont soumis (art. L. 4121-3 du Code du travail). Si l’évaluation des risques…

27/05/2015

#Risque professionnel

Une offre pour chaque métier

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Décharges de fonctions des DG : ça n'arrive pas qu’aux autres !

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Prévoyance : le Sénat approuve un accord sur la protection sociale des agents territoriaux

03/07/2025

Prévoyance : le Sénat approuve un accord sur la protection sociale ...

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