Rapprochement de conjoint
Rapprochement de conjoint dans l'actualité
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Article
Violences conjugales : les premiers bracelets anti-rapprochement vont pouvoir être distribués
C'était l'une des promesses du Grenelle pour lutter contre les féminicides : le bracelet anti-rapprochement, destiné à tenir éloignés les conjoints et ex-conjoints violents, pourra désormais… -
Article
Gendarmerie et Police Nationale poursuivent leur rapprochement
Un récent rapport parlementaire ainsi qu’un communiqué du ministère de l’Intérieur mettent en relief le rapprochement statutaire continu des gendarmes… -
Article
Rapport IG sur le rapprochement lycée-université
En décembre 2013, l'Igaenr et l'Igen ont remis un rapport sur « l'évaluation des expériences de rapprochement et d'articulation des formations… -
Article
La Loire et la Haute-Loire engagent un rapprochement
La Loire et de la Haute-Loire ont signé jeudi 24 octobre 2019 à Saint-Étienne une convention destinée à rapprocher ces deux départements voisins et à mutualiser certaines de leurs actions, dans…
Rapprochement de conjoint dans les ressources documentaires
Connaître le fonctionnement du groupement conjoint
22/08/2022
Recevoir la déclaration conjointe de changement de nom d’un enfant
16/01/2022
Recevoir la déclaration conjointe de choix de nom d’un enfant
05/05/2014
Mention de reconnaissance conjointe devant notaire à apposer en marge…
18/11/2021
Acte de reconnaissance conjointe avant naissance
02/05/2019
Rédiger la reconnaissance conjointe avant naissance
02/05/2019
Récépissé d’enregistrement d’une déclaration conjointe de dissolution d’un pacte civil…
26/11/2017
Mention de reconnaissance conjointe après naissance à apposer sur l’acte…
02/05/2019
Notice de déclaration conjointe d’exercice en commun de l’autorité parentale
05/05/2014
Procéder à la reconnaissance conjointe d’un enfant né sous X
02/05/2019
Mentions de changement de nom de l’adopté en marge de…
12/05/2014
Consentement du mineur de plus de 13 ans à son…
17/01/2022
Courrier de transmission de l’acte de reconnaissance conjointe et de…
02/05/2019
Lettre informant le procureur de la République de la reconnaissance…
02/05/2019
Acte de naissance d’un enfant né de parents non mariés…
12/01/2021
Une offre pour chaque métier
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“Notre politique de recrutement insiste sur les notions de valeur”
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Pouvoir d’achat des fonctionnaires : les principales échéances en ...
27/11/2023
“Nous avons la capacité de changer la vie des gens”
24/07/2018
Offre irrégulière : la remise du mémoire technique doit être ...