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Règles spécifiques de sécurité du pie

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Règles spécifiques de sécurité du pie dans l'actualité

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Règles spécifiques de sécurité du pie dans les ressources documentaires

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Règles spécifiques de sécurité du pistolet à impulsion électrique
Le pistolet à impulsion électrique possède des règles de sécurité spécifiques liées à son utilisation. Ne pas les respecter pourrait mettre en danger le policier municipal qui fait usage de…

16/03/2020

#Armement
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La place des règles relatives à la santé et à la…
Le règlement intérieur est un document écrit par lequel l’employeur fixe les règles d’organisation et de fonctionnement, les droits et les obligations du personnel en application dans l’établissement. S’il n’est…

01/01/2024

#Règlement intérieur #Loi et réglementation
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Quel est le contenu de la notice sécurité incendie ?
Les établissements recevant du public (ERP) font l’objet d’une réglementation spécifique. Les règles relatives à l’exploitation de ces établissements sont définies par le Code de la construction et de l’habitation…

22/09/2024

#ERP #Risque incendie
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Emploi des femmes : les dispositions spécifiques
Le Code du travail reconnaît les spécificités physiologiques et morphologiques féminines : c’est pourquoi des règles spécifiques d’hygiène et de sécurité sont consacrées à l’ensemble des agents de sexe féminin. De…

16/01/2025

#Femme #Recrutement
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Intégrer les règles de sécurité incendie
Cette fiche vous aidera à intégrer les règles de sécurité incendie applicables à votre structure, en tant qu’elle est considérée comme un « établissement recevant du public ». Elle présente les principales…

12/07/2016

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
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Règlement intérieur hygiène, prévention, sécurité
Ce document est un modèle que vous pouvez utiliser pour établir votre propre règlement intérieur en matière d’hygiène, de prévention et de sécurité. En fonctions des spécificités de votre collectivité,…

18/01/2022

#Document de gestion des risques #Santé et sécurité au travail
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Garantir la sécurité alimentaire
Assurer la qualité sanitaire des repas proposés, éviter la survenue d’une toxi-infection alimentaire collective (TIAC)… : tels sont les objectifs des règles d’hygiène qui doivent être respectées dans les accueils collectifs…

16/04/2012

#Restauration #Santé publique
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Réaliser le règlement intérieur santé et sécurité au travail
À la différence des entreprises privées, il n’existe pas d’obligations réglementaires à élaborer un règlement intérieur pour les collectivités territoriales. Néanmoins, certaines obligations en termes de santé et de sécurité…

19/01/2025

#Règlement intérieur #Document de gestion des risques
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Garantir la sécurité des installations et des locaux – Prévenir…
Les accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif (ACM) doivent garantir la sécurité matérielle des enfants et des jeunes qui les fréquentent. À ce titre, ils sont soumis pour leurs…

22/02/2012

#Risque incendie
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Le rôle de la commission de sécurité
Les autorités administratives, via des commissions, sont chargées de vérifier que les établissements recevant du public (ERP), dont font partie les institutions médico-sociales pour personnes âgées, sont en conformité avec…

27/01/2025

#ERP #Loi et réglementation
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Garantir la sécurité en camping
Les accueils collectifs de mineurs (ACM) soumis à déclaration sont tenus de disposer de lieux d’activités adaptés aux conditions climatiques, conformément aux dispositions prévues par le Code de l'action sociale…

22/02/2012

#Temps périscolaire #Politique de sécurité
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Comment utiliser le pistolet à impulsion électrique (PIE) ?
Le décret n° 2010-544 du 26 mai 2010 dote à nouveau les policiers municipaux du pistolet à impulsion électrique (PIE) : l’utilisation de cette arme leur avait été retirée en 2009 par le…

16/07/2023

#Armement
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L’organisation interne de la formation spécialisée en santé, sécurité et…
Pour faire fonctionner la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSCT) au sein de la collectivité, il est nécessaire d’appliquer les règles de fonctionnement définies par le…

16/01/2025

#Loi et réglementation #CHSCT
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L’application des règles spécifiques à l’hygiène des agents au sein des collectivités territoriales
À l’instar des employeurs privés, les autorités territoriales doivent mettre à disposition de l’ensemble des agents territoriaux les moyens et les installations nécessaires afin que ces derniers puissent assurer leur…

08/10/2020

#Loi et réglementation #Hygiène
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Liste des contrôles périodiques d’ERP en fonction de leur catégorie
La construction et l’exploitation d’un ERP sont soumises à des obligations de sécurité contre l’incendie et la panique, selon les dispositions de l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions…

12/02/2025

#ERP #Loi et réglementation #Contrôle qualité et conformité

Une offre pour chaque métier

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