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Réponse négative

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Réponse négative dans l'actualité

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Réponse négative dans les ressources documentaires

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Exercer son droit de réponse sur Internet
Le droit de réponse est la possibilité offerte à une personne mise en cause par un organe de presse (papier, audiovisuel ou de communication en ligne) de répondre à la…

05/11/2013

#Site internet #Droit de réponse
picto culture-et-communication

Gérer un droit de réponse dans ses publications
Le droit de réponse, consacré par l’article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, permet à toute personne, quand elle est mise en cause nommément…

24/03/2016

#Droit de réponse
picto services-a-la-population

Utiliser son droit de réponse dans la presse en période…
À l’approche des élections, il n’est pas rare de voir paraître des articles pour tirer un bilan et critiquer l’action des élus. La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté…

20/02/2020

#Médias #Droit de réponse
picto action-sociale

La démarche « Une réponse accompagnée pour tous » et…
Découlant du rapport « Zéro sans solution » de Denis Piveteau, la démarche « Une réponse accompagnée pour tous » consiste à élaborer une réponse modulable et adaptée à chaque personne ne bénéficiant pas…

27/05/2018

#Accompagnement des publics #Personne handicapée #Projet de vie
picto action-sociale

Réponse à un appel à candidatures à la mise en…
Répondre à un appel à candidatures de l’ARS pour mettre en place un centre de ressources territorial nécessite du temps et un travail de concertation avec les différents partenaires qui…

15/12/2022

#Personne âgée #Projet de territoire #Appel d'offres
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de réponse à un recours administratif
Une réponse formalisée à un recours administratif est souhaitable afin notamment de désamorcer la tension née de la contestation. La rédaction de la réponse impose une analyse du recours et…

30/05/2016

#Voie de recours #Indemnisation
picto ressources-humaines

Organisation de la réponse sanitaire (Orsan)
La réponse sanitaire aux situations exceptionnelles doit permettre d’optimiser la prise en charge des patients lors d’événements graves et/ou inhabituels, et de garantir la continuité et la qualité des soins…

22/03/2020

#Gestion de crise #Dispositif médical
picto sante

Acteurs de la réponse sanitaire (Orsan)
La réponse sanitaire aux situations exceptionnelles s’appuie sur des principes généraux d’organisation pour faire face à différents scénarios de situations sanitaires. La réponse doit être graduée pour permettre l’adaptation des…

17/10/2017

#Établissement de santé #Dispositif médical
picto action-sociale

Coopération territoriale et qualité
Depuis l’avènement de la Révolution, l’État a pris en mains les questions sociales et le versant sanitaire. Ne pouvant tout faire seul, il s’est progressivement structuré et s’est appuyé sur…

11/07/2021

#Coopération locale #Performance (qualité)
picto finances-et-comptabilite

Grille de réponses des candidats dans le cadre d’un marché…
Ce modèle de grille de réponses est proposé dans le cadre d’une mise en concurrence pour acquérir un logiciel de comptabilité. Cette grille comporte une suite de questions précises sur…

14/06/2022

picto services-a-la-population

Demande d’insertion de réponse
Vous joindrez à ce document votre réponse en annexe.

19/12/2011

#Journal #Droit de réponse
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de réponse à un administré
Ce courrier propose un modèle de présentation type d’un courrier administratif en réponse à une demande usager.

30/09/2019

#Document de procédure administrative #Protocole (méthode)

Récapitulatif des éléments du dossier de réponse
 Ce tableau doit être confié aux personnes qui vérifient les pièces dans l’enveloppe de réponse au marché afin qu’elles puissent pointer facilement et rapidement les pièces jointes, et corriger si…

17/09/2018

#Analyse financière #Subvention
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Réponses éducatives aux particularités individuelles
Cet outil propose des pistes d’interventions éducatives au regard des particularités constatées. Elle illustre ainsi concrètement l’approche personnalisée, soit le souci de ne pas soumettre chacun à une réponse éducative…

01/07/2014

#Projet éducatif #ALSH
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Modèle de réponse à un administré pour des nuisances de…
Ce modèle de réponse du maire à un administré pour des nuisances de voisinage est à adapter selon la situation.

11/06/2020

#Maire #Police administrative

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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