Sujétions particulières
Sujétions particulières dans l'actualité
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Article
Les indemnités de sujétions particulières des internes et FFI sont revalorisées à…
Alors que les montants des rémunérations, primes et indemnités du corps médical sont inchangées depuis 2010, un arrêté récent revalorise… -
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L'éducation, « Premier de tous les sujets »
L'UMP organisait le 03 novembre à Paris son premier « Rendez-vous pour la France », avec pour thème l'éducation, «… -
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Le nouveau statut particulier du corps de l'IGAS
En abrogeant des dispositions de plus de 20 ans, un décret récent procède au toilettage du statut particulier du corps de… -
Article
Marché conclu à prix forfaitaire et sujétions imprévues
Oui à l’indemnisation des travaux supplémentaires en cas de sujétions imprévues, mais...
Sujétions particulières dans les ressources documentaires
Calculer les éléments de rémunération accessoires : les indemnités liées…
08/01/2024
Les statuts particuliers des personnels hospitaliers et les statuts autonomes…
31/01/2024
Tableau de calcul des indemnités de sujétions particulières
14/12/2022
Du plan communal de sauvegarde (PCS) au plan particulier de…
25/11/2023
Comment faire état de sujétions techniques imprévues et les mettre…
01/01/2023
Élèves à besoins éducatifs particuliers : Quels sont les dispositifs…
08/04/2021
L’accompagnement aux examens des élèves à besoins particuliers et/ou en…
20/07/2021
Concours particulier de la dotation générale de décentralisation au transport…
25/02/2011
Les médicaments à statut particulier (autorisation temporaire d’utilisation nominative et…
14/03/2013
Mise en œuvre du plan particulier de mise en sûreté…
24/02/2024
Connaître les subventions exceptionnelles susceptibles d’être versées aux communes connaissant…
23/10/2014
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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