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Surface utile

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Surface utile dans l'actualité

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Surface utile dans les ressources documentaires

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Distinguer SHOB, SHON, SHAB et surface de plancher
Le calcul des surfaces et la définition de leur nature ont des conséquences importantes pour connaître le régime d’autorisations d’occupation des sols dont relèvent les travaux envisagés. En outre, les…

18/06/2019

#Autorisation d'occupation du sol
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Relevé de surfaces des locaux scolaires
Afin de réaliser un cahier des charges très précis en cas d’externalisation de l’entretien des locaux scolaires, il est important de se procurer des plans à jour des différents établissements…

03/12/2022

#Entretien des locaux scolaires

Fiche d’aide au calcul de la surface de plancher
Ce tableur définit les surfaces à prendre en compte dans le calcul de la surface de plancher. Si la collectivité n’est pas chargée d’un contrôle de fond sur les éléments…

07/09/2017

picto amenagement-des-territoires

Schéma explicatif de la surface de plancher
Ce schéma permet de visualiser les surfaces comptabilisées au titre de la surface de plancher.

18/06/2019

#Autorisation d'occupation du sol
picto amenagement-des-territoires

Fiche d’aide au calcul de la surface de plancher et…
Si la collectivité n’est pas chargée d’un contrôle de fond sur la déclaration faite par le pétitionnaire, elle se doit toujours d’effectuer un contrôle restreint, dit de l’erreur manifeste d’appréciation.…

08/12/2022

#Permis de construire #Construction immobilière
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Obtenir un agrément Esus (entreprise solidaire d’utilité sociale)
La loi du 31 juillet 2014, dite « loi ESS », a modifié l’agrément « entreprise solidaire ». S’il change de nom et devient agrément « entreprise solidaire d’utilité sociale » (Esus), il clarifie surtout le périmètre…

22/03/2017

#Économie sociale et solidaire #Normes et labels
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Numéros utiles – contacts
La listes des numéros de téléphone utiles, adresses, mails… peut être utilement affichée au sein de l’établissement.Cette liste peut comporter :la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre des dérives…

11/12/2023

#Structure sociale et médico-sociale #EHPAD
picto action-sociale

Évaluer l’utilité sociale d’un IME
En 2008, l’Insee démontrait que les associations représentaient 1,4 % du PIB. Le rôle social des associations résidait dans les services proposés aux personnes, le bénévolat, les redistributions directes faites aux…

25/12/2016

#Structure sociale et médico-sociale #Évaluation (méthode)
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Tableau indicatif des surfaces dans des locaux scolaires
Ce tableau de surface programmatique recense et liste l’ensemble des espaces nécessaires dans des locaux scolaires, ainsi que la surface dédiée nécessaire pour chaque espace. La codification des espaces permet…

17/06/2019

#Bâtiment et équipement publics #Exécution technique du marché
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Comment se déroule l’enquête d’utilité publique d’expropriation ?
L’expropriation est une procédure qui a des impacts très importants, puisqu’elle prive des propriétaires de leur(s) bien(s), même moyennant une juste et préalable indemnité. La procédure est donc fortement encadrée.…

06/05/2021

#Enquête publique #Expropriation
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Quelles sont les conditions relatives à l’attribution d’un logement par…
Selon le Code des domaines, « il y a utilité de service quand, sans être absolument nécessaire à l’exercice de la fonction, le logement présente un intérêt certain pour la bonne…

01/03/2022

#Logement
picto services-a-la-population

Fiche récapitulative des numéros utiles
Comportant quelques numéros utiles, cette fiche peut être distribuée lors d’opérations de communication à destination des seniors et des personnes identifiées comme vulnérables : imprimée avec le logo de la ville…

06/06/2011

#Personne âgée
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La taxe sur les surfaces commerciales (Tascom)
Certains commerces sont soumis à la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) qui, en 2009, a remplacé la taxe d’aide au commerce et à l’artisanat (Taca).Depuis le 1er janvier 2011, dans le…

18/10/2022

#TASCOM
picto finances-et-comptabilite

Tableau de calcul de la surface pondérée d’un local commercial
Cet outil vous permettra d’obtenir en quelques instants la surface pondérée de vos locaux. Un exemple de calcul est également présenté.

30/03/2014

#Urbanisme commercial #Base fiscale
picto finances-et-comptabilite

Éléments analytiques utiles dans une démarche de contrôle de gestion
Les exemples présentés dans ce document vous permettront d’apprécier l’utilité relative des différents niveaux de suivi analytique.

20/07/2022

#NTIC #Analyse financière

Une offre pour chaque métier

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