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Vérification pièce d'identité

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Vérification pièce d'identité dans l'actualité

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Vérification pièce d'identité dans les ressources documentaires

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Vérifier l’identité des futurs époux
L’officier de l’état civil renseigne les candidats au mariage sur les modalités liées à la constitution du dossier de mariage, puis il instruit le dossier en vérifiant que toutes les…

08/05/2014

#Mariage
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Attestation de dépôt de demande de carte nationale d’identité permettant…
Cette attestation, comportant une photo d’identité et authentifiée par le cachet de la commune, offre la possibilité à un électeur, dépourvu de pièce d’identité, de participer au scrutin dans le…

04/07/2021

#Carte nationale d'identité #Majeur
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Règlement de la consultation : quelles pièces demander aux candidats…
Lors de la rédaction de votre règlement de la consultation, vous vous interrogez sur les pièces exigibles des candidats. Quelles pièces pouvez-vous leur demander ? Comment devez-vous formaliser votre demande de…

11/07/2023

#Règlement de consultation
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Attestation de dépôt de demande de passeport biométrique permettant aux…
Cette attestation, comportant une photo d’identité et authentifiée par le cachet de la commune, offre la possibilité à un électeur, dépourvu de pièce d’identité, de participer au scrutin dans le…

04/07/2021

#Passeport #Majeur
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Comment procéder au relevé d’identité ?
Le policier municipal peut relever l’identité des contrevenants dès lors que la contravention constatée le lui permet. Nous distinguerons le relevé d’identité du conducteur du relevé d’identité du passager, pour…

16/07/2023

#Carte nationale d'identité
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Les pièces du compte financier
Le compte financier comprend des pièces générales, listées par un bordereau des pièces générales et des pièces annexes.

17/10/2014

#Compte administratif #Compte de gestion
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MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces,…
Pour un marché à procédure adaptée, la rédaction des pièces est libre. Cependant, cette tâche peut se révéler délicate. En effet, en l’absence d’obligations précises, comment être sûr que l’on…

11/02/2021

#Procédure de marché public #MAPA
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Recueil, relevé et contrôle d’identité
Les agents de police municipale, en application de l’article 21-2° du Code de procédure pénale, détiennent la qualité d’agent de police judiciaire adjoint. Leurs compétences en matière de recueil, de relevé…

27/05/2014

#Carte nationale d'identité
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Les pièces justificatives de dépense en comptabilité publique
L’exécution financière est un domaine aussi important et stratégique que la préparation ou la prospective budgétaire. En effet, le paiement d’une pièce de dépense obéit à des règles très précises,…

13/06/2022

#Certificat électronique de signature #Pièce justificative de paiement
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Liste des pièces pour un renouvellement de carte nationale d’identité…
Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de renouvellement de carte nationale d’identité parvenue à expiration. Il peut être…

14/07/2021

#Carte nationale d'identité #Majeur
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Liste des pièces pour un renouvellement de carte nationale d’identité…
Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de renouvellement de carte nationale d’identité parvenue à expiration, pour un mineur.…

14/07/2021

#Carte nationale d'identité #Mineur
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CCAP : rédiger ses clauses de vérification et d’admission
Le mécanisme de réception des prestations du titulaire et la vérification de leur conformité par rapport aux pièces de votre marché constitueront une étape essentielle dans l’exécution de votre marché.…

25/04/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Liste des pièces pour une première demande de carte nationale…
Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de première demande de carte nationale d’identité pour un mineur. Il peut…

13/07/2021

#Carte nationale d'identité
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Liste des pièces pour une première demande de carte nationale…
Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de première demande de carte nationale d’identité pour un majeur. Il peut…

14/07/2021

#Carte nationale d'identité #Majeur
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Délivrer une carte nationale d’identité en mairie
Même si elle n’est pas obligatoire, la carte nationale d’identité reste le moyen le plus utilisé pour justifier de son identité. Ce titre d’identité, sécurisé depuis décembre 1995, est gratuit et…

04/07/2021

#Carte nationale d'identité #Services de la collectivité

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