Modèles et documents : Guide pratique des marchés publics - Éditions Weka

Liste des documents attachés au traité

Modèle national d’avis d’appel public à la concurrence

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants DC1 (ancien DC4)

Déclaration du candidat DC2 (ancien DC5)

Acte d’engagement DC3 (ancien DC8)

Déclaration de sous-traitance DC4 (ancien DC13)

Modèle de convocation des membres de la commission d’appel d’offres

Registre des dépôts OUV1

Procès-verbal d’ouverture des plis OU2 (anciens OUV2 et OUV4)

Rapport d’analyse des candidatures OUV3

Procès-verbal de la commission d’appel d’offres – Admission des candidatures OUV4 (ancien OUV3)

Admission des candidatures OUV5

Demande de précisions ou de compléments sur l’offre OUV6 (ancien DC11)

Réponse à la demande de précisions ou de compléments sur l’offre OUV7 (ancien DC11)

Rapport d’analyse des offres OUV8

Procès-verbal de la commission d’appel d’offres – Décision d’attribution OUV9 (ancien OUV6)

Décision d’attribution OUV10

Mise au point OUV11 (ancien DC12)

Information au candidat retenu NOTI1 (ancien DC6)

État annuel des certificats reçus NOTI2 (ancien DC7)

Notification de rejet de candidature ou d’offre NOTI3 (ancien NOTI1)

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