Liste des documents attachés au traité
Modèles de garantie à première demande et de caution personnelle et solidaire
Modèle type de CCAP marché informatique
Modèle de CCAP Prestations d'impression
Modèle de CCP Prestations d'agences de voyages
Modèle de CCAP Sites Internet
Modèle de CCAP Équipements techniques de vidéosurveillance et de contrôle d'accès
Modèle de RC Marché de restauration scolaire
Modèle de CCP Marché de restauration scolaire
Modèle de CCP Fournitures de revues périodiques pour le fonds de la bibliothèque municipale
Modèle de CCAP Tierce maintenance applicative des applications du système d'information prestations d'assistance technique
Marché à bons de commande pour la fourniture et la distribution des repas préparés dans les restaurants de la personne publique
Modèle de CCAP Prestations intellectuelles
Procès-verbal de réception – Marché de prestations intellectuelles
CCAG-PI Approuvé par décret n o 78-1306 du 26 décembre 1978 et modifié par les décrets n o 80-809 du 14 octobre 1980 ( JONC du 16 octobre 1980) ; n o 81-101 du 3 février 1981 ( JO du 5 février 1981 et rectif. au JO du 2 mars 1981) ; décret n o 81-271 du 18 mars 1981 ( JO du 27 mars 1981 et rectif. au JO du 4 avril 1981) ; décret n o 86-447 du 13 mars 1986 ( JO du 16 mars 1986) ; décret n o 91-472 du 14 mai 1991 ( JO du 17 mai 1991).
Marché de formation faisant référence au CCAG Prestations intellectuelles Cahier des clauses administratives particulières
Exemple de CCAP Contrôle technique
Exemple de CCAP d'un marché de coordonnateur SPS
Modèle de CCAP de marché de maîtrise d'œuvre
Modèle avenant portant forfait définitif
