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Marchés publics Gérer vos opérations de travaux Établir et vérifier les plans d’exécution des ouvrages

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Établir et vérifier les plans d’exécution des ouvrages

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

Les plans d’exécution des ouvrages sont ceux nécessaires à la réalisation des ouvrages. Ils sont directement utilisés sur le chantier par les différents corps d’état, lors de l’exécution des travaux. Ils doivent définir complètement, en conformité avec les spécifications techniques figurant au marché, les formes des ouvrages, la nature des parements, les formes des pièces dans tous les éléments et assemblages.

Ils sont établis sur la base des études de projet, mais peuvent encore être précisés par les plans d’atelier et de chantier. Quelles sont les modalités de leur établissement ? Et comment les vérifier ?

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Identifier les intervenants

Dans les missions de maîtrise d’œuvre définies par le Livre IV, 2e partie du Code de la commande publique (qui intègre la loi MOP), les plans d’exécution des ouvrages font partie de l’élément « études d’exécution » qui se déroule après la désignation des entreprises.

Les études d'exécution (EXE) permettent la réalisation de l'ouvrage....

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