Oui, mais il vous faut alors l’indiquer dans les documents de la consultation. Sachez, toutefois, que les candidats ne pourront présenter des offres variables en fonction du nombre de lots qu’ils sont susceptibles d’obtenir : autrement dit, ils ne pourront proposer des rabais en cas d’obtention de plusieurs lots.
Il est également possible d’attribuer tous les lots à un même titulaire et de ne signer alors qu’un seul marché.
Tout à fait, et cela est assez fréquent en matière de construction. L’allotissement géographique consiste à répartir les prestations similaires d’un marché (il s’agit souvent de prestations de maintenance ou d’entretien d’équipements déjà construits) en différents lots géographiques découpés selon le lieu d’exécution de la prestation.
Ce type d’allotissement est très utilisé par l’État, les régions et les départements qui ont un parc important de constructions ou d’équipements (collèges, lycées, routes, bâtiments publics…).
Il a pour avantage d’éviter un renchérissement du marché et notamment des frais de déplacement coûteux, mais favorise également la diversité des prestataires et notamment la concurrence des entreprises locales.
Exemple : un département passe un marché d’entretien des équipements de plomberie, chauffage, climatisation des collèges et décide de le diviser en quatre lots, découpés en zones territoriales.
L’allotissement géographique peut parfois concerner des prestations distinctes et ne pas être doublé d’un allotissement technique. Cela signifie, par exemple, que pour un marché d’entretien portant sur plusieurs corps d’état, le maître d’ouvrage va se contenter d’allotir le marché en zone territoriale mais que ce lot géographique sera composé de prestations distinctes (ex. : plomberie, électricité, maçonnerie, etc.). Cela conduira les candidats à présenter des offres en entreprise générale, et à utiliser la cotraitance ou la sous-traitance.
S’agissant de marché d’entretien, le Conseil d’État a admis la validité du lot géographique comportant des prestations distinctes lorsque cela permet de réduire les délais d’exécution et de coordonner les intervenants ( CE, 25 mai 2018, n° 417428 ).
