Marchés Publics

Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure adaptée d’un montant inférieur à 90 000 € HT

Outil : dtou380

Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’attribution du marché, conditions de participation, date limite de remise des offres, date d’envoi de l’avis à la publication.

Type : Modèle de document

Taille : 85 KB

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