Exemple de règlement intérieur

Un règlement intérieur est un document qui permet de clarifier les règles de fonctionnement spécifiques d’une structure en explicitant les aspects opérationnels. Il peut être rédigé par l’organisateur ou la direction (dans le cadre d’une association, ce choix peut être mentionné dans les statuts).

Ici sont évoqués :

• une présentation succincte de l’ACM ;
• les horaires d’ouverture ;
• les conditions d’admission des enfants ;
• les annulations, les absences ou les retards ;  
• le rythme de la journée ;
• les règles de vie collective ;
• les assurances, la santé et les tarifs.