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Cahier des clauses administratives particulières pour l’organisation des séjours 2012-2013 de la ville de Neuilly-sur-Marne

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Outil : dtou1227

Une collectivité peut confier à un opérateur extérieur, par marché public, le soin d’organiser un séjour de vacances. Le lancement d’un appel d’offre sera alors nécessaire. Le candidat le plus intéressant pourra être retenu. Ce document donne l’exemple du cahier des charges établi par la ville de Neuilly-sur-Marne pour l’année 2012-2013.

Type : Modèle de document

Taille : 77 KB

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