Longtemps à la périphérie des politiques environnementales, le patrimoine culturel constitue aujourd’hui un atout de choix pour la transition écologique
Tourisme en Corse - la Banque des Territoires accompagne Vatel Capital dans la création d’un premier Fonds institutionnel pour soutenir le tourisme en Corse, le Fonds KALLISTE
Dans le cadre de ses actions menées ...
La question porte sur l'existence d'un outil juridique permettant de réaliser les travaux nécessaires à la confortation provisoire d'un monument historique classé lorsque ce dernier fait l'objet de successions ou des ...
La question porte sur les difficultés posées par le défaut de moyens dont pâtissent les communes qui disposent d'un patrimoine classé. Si les unités départementales de l'architecture et du patrimoine (UDAP) jouent un rôle ...
En juillet une enquête sur les besoins des piscines menée par de nombreux acteurs du secteur sportif mettait en lumière les conséquences de la hausse des prix de l'énergie sur le fonctionnement des piscines publiques. Au-delà de ...
La Fédération nationale des collectivités pour la culture (FNCC) et le ministère de la Culture publient le guide « Bibliothèques territoriales, dispositifs d'accompagnement de l’État et témoignages d'élus »
Les ...
Le décret n° 2022-1164 du 18 août 2022 relatif aux subventions pour la création d'un nouvel établissement de spectacle cinématographique, publié au Journal Officiel du 20 août, détermine les conditions ...
L'arrêté du 9 août 2022 relatif aux modalités de transmission et de publication des informations concernant la taxe de séjour et la taxe de séjour forfaitaire a été publié. Il fixe les éléments à transmettre à la direction ...
L a présente note a pour objet de préciser la mise en œuvre des orientations de la politique de l’Agence nationale du Sport en faveur de la rénovation énergétique et de la modernisation des équipements sportifs structurants pour les ...
Le Décret n° 2022-1115 du 2 août 2022 prolonge le dispositif « Pass'Sport » en 2022, détermine une liste étendue de personnes éligibles, les structures habilitées à percevoir les aides correspondantes, définit les ...
L’Observatoire des Métiers du Sport, réunissant les partenaires sociaux a publié une étude intitulée « panorama national sur l’insertion professionnelle par le sport ».
Objectifs : apporter de la connaissance, de ...
Dans l’organisation d’une manifestation, la sécurité doit être au cœur des préoccupations. Collectivité comme association, c’est une notion avec laquelle vous ne pouvez pas lésiner. Un petit oubli, une conception approximative, ...
Sur la programmation 2014-2020, le dispositif LEADER a permis l’émergence de nombreux projets innovants, grâce à la mesure 19 du Fonds Européen de Développement Rural (FEADER) en France et en Europe. Ce guide permet d’en découvrir ...
La première Rencontre nationale du design actif a eu lieu le 22 juin dernier, à Saint-Étienne. L'occasion de faire le point sur ses atoûts : amélioration de l’espace public et de la santé des habitants.
En France, 6 ...
La Commission a entamé un dialogue avec les États membres sur la création conjointe d'un nuage collaboratif au service du patrimoine culturel, qui contribuera à la sauvegarde des trésors culturels européens en s'appuyant sur ...
Ce décret a pour objet de préciser les conditions de délivrance et de retrait de l'agrément accordé aux associations sportives et aux fédérations sportives.
Ce décret d'application de la loi confortant le respect ...
L’ANMSM demande des engagements forts et rapide pour améliorer l’accessibilité aux stations et accompagner cette volonté d’utiliser davantage le train.
Afin de permettre aux Français de limiter leur impact carbone pour se ...
Le tribunal administratif (TA) de Pau a suspendu la réglementation de la communauté d'agglomération Pays basque destinée à freiner l'expansion des meublés touristiques
Cette charte présente la démarche d'éco-responsabilité à laquelle adhèrent les signataires. La charte compte cinq articles :
la réalisation d'un diagnostic environnemental
objectifs responsables visés
le contenu ...
Nouveau baromètre de BVA sur la situation des personnes en situation de handicap (PSH) face à la culture.
Si l'accessibilité progresse - près de la moitié d’entre eux considèrent que l’accès à la culture est ...
Toute l’information juridique vue par des avocats et experts associés Décryptage des principaux textes législatifs et réglementaires ainsi que des jurisprudences qui font l’actualité du droit public.
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