Education : le Sénat rejette le budget 2012

Publié le 5 décembre 2011 à 0h00 - par

Adoptés en première instance par l’Assemblée nationale le 10 novembre, les crédits de la mission enseignement scolaire, en baisse de 20 millions d’euros, n’ont pas reçu l’aval des sénateurs.

Education : le Sénat rejette le budget 2012

Dans la nuit du 1er au 2 décembre 2011, dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances 2012, le Sénat a tapé du poing sur la table et rejeté le projet de budget 2012. Il y aura donc bien une commission mixte paritaire pour sortir du blocage.

Deux amendements ont été adoptés par la Haute Chambre. Le premier concerne l’enseignement agricole. Le second a trait au nombre de maîtres auxiliaires, d’enseignants contractuels et de vacataires recrutés par le ministère de l’Éducation nationale depuis le 31 décembre 2005 ainsi que leur répartition sur le territoire. Un rapport est réclamé sur ces éléments.

Si à l’issue de la commission mixte paritaire aucun accord n’est trouvé, le texte passera en deuxième lecture au Sénat puis à l’Assemblée nationale, qui aura le mot de la fin.