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Agrément, organisation, déroulement et validation des stages de 3e cycle : ce qui change

Publié le 24 février 2011 à 0h00 - par

Les articles 14 et suivants du décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié, relatif à l’organisation du 3e cycle des études médicales, traitent notamment des stages de troisième cycle et renvoient pour l’application de certaines dispositions à des arrêtés d’application, abrogés par un nouveau texte publié au JO du 9 février 2011.

Cet arrêté attendu, daté du 4 février 2011, abroge les arrêtés du 20 mars 1990 et du 22 septembre 2004. Il apporte des précisions sur les modalités et conditions d’agrément de ces stages, sur leur organisation, leur déroulement et leur validation. Ce texte produira pleinement ses effets pour les agréments ou les stages afférents au prochain semestre.

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