Toute l'Actualité Loi Littoral
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Développement durable
22/09/17
Défense du littoral contre la mer et sites classés : anticiper les précautions
Tempêtes, ruptures d'ouvrages... : un guide explique comment protéger les sites de zones littorales, classés au titre de paysages, contre les risques de fortes marées et les événements liés à la mer. -
Urbanisme
02/08/17
Le littoral soumis à forte pression démographique et environnementale
Touristes et résidents permanents sont de plus en plus nombreux dans les zones littorales métropolitaines. Conséquences : un accroissement de la pression foncière et des risques pour l'environnement, y compris ... -
Développement durable
23/05/17
Une proposition de loi pour l’adaptation des territoires littoraux aux changements climatiques assouplit la loi Littoral
Sous la pression des parlementaires, l’examen de la proposition de loi n° 3959 portant adaptation des territoires littoraux aux changements climatiques et au recul du trait de côte dérive vers un assouplissement ... -
Urbanisme
16/02/16
Du nouveau pour les littoraux : la création du réseau « Littoral-Urbanisme »
Une instruction du gouvernement du 7 décembre 2015 revient sur les modalités d'application des dispositions particulières au littoral, et codifiées aux articles L. 146-1 à L. 16-9 ...
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Développement durable
11/02/14
Avis de tempête sur la loi « littoral »
La loi « littoral » du 3 janvier 1986 fait souvent l'objet de vagues de contestation, tentant d'éroder un dispositif jugé trop imprécis. La plus récente de ces remises en cause a pris la forme ...