Toute l'Actualité Sépulture
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Funéraire
12/01/18
Paris lance le « Printemps des cimetières »
La ville de Paris va lancer le "Printemps des cimetières", un nouvel événement ouvert à toutes les formes artistiques et destiné à valoriser ces "lieux patrimoniaux exceptionnels", a-t-elle annoncé jeudi 11 janvier ... -
Funéraire
30/10/17
Roubaix vend des chapelles funéraires aux enchères à un euro
La ville de Roubaix (Nord) va vendre quatre chapelles funéraires aux enchères à partir d'un euro sur internet, afin de conserver un patrimoine qu'elle n'a pas les moyens financiers de restaurer, a-t-on appris ... -
Funéraire
28/09/17
La présence d’une croix sur le portail d’un cimetière communal est-elle une atteinte au principe de laïcité ?
Le tribunal administratif de Poitiers a été saisi par un administré d’un recours en annulation dirigé contre la décision d’un maire de rejeter sa demande tendant à ce que la croix ornant le portail du cimetière ... -
Funéraire
15/02/16
Les concessions perpétuelles se transmettent automatiquement aux héritiers
Le maire ne peut pas refuser d'inhumer les descendants d'un propriétaire de concession dans le caveau familial.
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Funéraire
29/10/15
Premier « cimetière naturel » en France pour un repos éternel « écolo et pas cher »
Ni marbre, ni fleur artificielle : le "cimetière naturel" de Souché, conçu par la ville de Niort (Deux-Sèvres), est un modèle original de repos éternel écologique et peu coûteux.
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Funéraire
25/10/13
Encadrement des conditions d’octroi d’une concession funéraire
L'article L. 2223-13 du Code général des collectivités territoriales ouvre-t-il la possibilité à toute personne de fonder une sépulture dans un cimetière dont la capacité le permet, sans qu'il lui soit ...
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Funéraire
16/10/13
Concessions funéraires : le Défenseur des droits émet quelques conseils
Les communes doivent informer les citoyens et maîtriser les grands principes du droit funéraire, afin d'éviter une mise en cause de la responsabilité du maire, investi d'un pouvoir de police spéciale.
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Funéraire
24/06/13
Île-de-France : adoption d’une aide pour payer un billet d’avion en cas de deuil outre-mer
Les Franciliens modestes, touchés par un deuil d'un proche parent dont l'enterrement aura lieu dans un territoire d'outre-mer, vont pouvoir bénéficier d'une aide régionale forfaitaire pour payer le billet d'avion.
