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Modèle de règlement municipal de marché de plein air

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Outil : dtou5792

Ce règlement s’applique à l’ensemble des commerçants abonnés et journaliers d’un marché de plein air. Un modèle d’arrêté du maire portant règlement du marché est joint.

Type : Modèle de document

Taille : 101 KB

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