FICHE
10711

Recourir au marché à tranches

Contexte
En pratique
Notre conseil
Évitez les erreurs
Faq
Aller plus loin
Schéma
Les outils associés
Les fiches associées
Modèle
Articles - textes juridiques

3 outils associés

A+ | A-

Contexte

Au stade de la définition du besoin, vous pouvez décider de découper ou non vos travaux en plusieurs sous-ensembles ou étapes : ce séquencement peut être motivé par l’incertitude quant à l’étendue exacte des travaux à réaliser, ou par l’importance des moyens financiers à mettre en œuvre pour la réalisation du projet. Vous pourrez alors choisir de recourir au marché à tranches conditionnelles.

Quels sont les avantages et inconvénients de cette formule ? Comment la mettre en œuvre avec succès ? Quelles sont ses conséquences sur l’exécution technique, administrative et financière du marché ?

Schéma

Recourir au marché à tranches

Le choix du marché à tranches permet à la collectivité de mettre en œuvre des projets au fil du temps, soit en étalant les dépenses de mise en œuvre, soit en se laissant la possibilité d’arrêter les travaux après la réalisation de certaines des prestations. Pour recourir à ce type de marché lorsque c’est pertinent, et pour le mettre en œuvre efficacement, voici les étapes à suivre et les points à préciser.

> Voir le schéma