Évaluation et qualité
Mise à jour le 4 mars 2025
La HAS fixe les objectifs, le cadre et les modalités d’évaluation, mais la responsabilité d’une démarche qualité adaptée et éthique repose sur les directeurs d’ESMS. Face à des contraintes croissantes, ils doivent relever de nombreux défis. Cette fiche les recense et propose des solutions concrètes et adaptées.
Mise à jour le 4 mars 2025
L’actualisation de cette fiche intègre les dispositions du décret n° 2024-1138 relatives à la publication des évaluations des ESMS. Elle précise les modalités de diffusion des résultats, l’obligation d’affichage et l’accès aux rapports, tout en soulignant les enjeux de lisibilité et d’harmonisation des pratiques.
Mise à jour le 7 janv. 2025
Cette fiche, enrichie d’un nouvel outil détaillant les relations d’un assistant de prévention et de sécurité avec les ESMS, a été actualisée pour intégrer la recodification du Code général de la fonction publique (CGFP).
Mise à jour le 7 janv. 2025
Un nouvel outil a été créé pour cette fiche. Il signale et détaille des points de vigilance pour optimiser le recours aux personnes qualifiées dans les établissements médico-sociaux, en vue de garantir les droits et la bientraitance des usagers. Il aborde également les aspects stratégiques, structurels, procéduraux et humains, tout en proposant des solutions concrètes pour renforcer la collaboration et améliorer la qualité des services.
Mise à jour le 4 nov. 2024
Cette nouvelle fiche propose un regard prospectif sur l’évolution des Ehpad, explorant des initiatives axées sur la personnalisation, l’autonomie, la participation collective et l’intégration technologique, afin d’améliorer la qualité de vie et le respect des attentes des résidents.
Mise à jour le 4 nov. 2024
Cette fiche présente les éléments indispensables pour conduire une évaluation rigoureuse des CPOM. Elle insiste sur la nécessité d’un dialogue structuré et sur la fiabilité des données, en soulignant la collaboration entre l’ARS, le conseil départemental et la structure concernée pour l’amélioration continue.
Mise à jour le 4 sept. 2024
La révision de cette fiche intègre le décret n° 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service des établissements et services sociaux et médico-sociaux pris en application de la loi Taquet n° 2022-140 du 7 février 2022. Des outils concrets pour la prévention et la gestion des risques de maltraitance à domicile ont également été ajoutés.
Mise à jour le 2 sept. 2024
Cette nouvelle fiche présente les propositions majeures du CNPE en matière d’amélioration de la qualité dans le domaine de la protection de l’enfance.
Mise à jour le 2 sept. 2024
Cette fiche présente et détaille les propositions associées au renforcement des normes d’encadrement s’imposant aux financeurs pour mieux prendre en compte les besoins fondamentaux des enfants et assurer un accompagnement de qualité.
Mise à jour le 25 juin 2024
L’actualisation de cette fiche indique comment optimiser la gestion documentaire dans les CHRS et uniformiser les procédures. Elle rappelle également le rôle des référents qualité et les obligations du CPOM depuis 2023.
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