Liste des outils et modèles

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  Grille pour coconstruire les règles d’échanges des EDT sur le travail en ETS

  Référence : dtou11376

  Cette grille permet de coconstruire avec les participants les règles de fonctionnement des sessions d’EDT selon différentes dimensions (expression, écoute, confidentialité, engagement), garantissant ainsi un cadre sécurisant et efficace. Des exemples concrets adaptés au contexte des ETS sont également proposés.

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  Grille d’inventaire et de conformité du parc DMC/DMN

  Référence : dtou11978

  Cet outil propose une grille d’inventaire exhaustif permettant de recenser et caractériser chaque DMC/DMN déployé dans l’établissement selon les critères réglementaires (classification MDR, marquage CE, enregistrement UDI, certificat ANS), techniques (type DMC/DMN, intégration IA), sécuritaires (hébergeur HDS, AIPD) et économiques (voie de remboursement). Cette grille présente pour chaque dispositif un niveau de risque global (faible/modéré/élevé/critique), facilitant la priorisation des actions correctives, et peut être utilisée lors d’audits de conformité annuels, en préparation de certification HAS ou suite à des incidents de matériovigilance.

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  Grille d’évaluation des DMC/DMN intégrant de l’intelligence artificielle

  Référence : dtou11979

  Cet outil présente une grille d’évaluation spécifique permettant de vérifier la conformité des DMC/DMN intégrant l’intelligence artificielle aux critères CNEDiMTS : transparence algorithmique, représentativité des datasets d’apprentissage, validation clinique externe avec performances documentées, plan de suivi de non-régressivité post-déploiement, traçabilité des décisions, certificat ANS IA. Cette grille génère un niveau de conformité IA (conforme/NC mineur/NC majeur/NC critique) avec l’identification des actions correctives prioritaires.